This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.619 datasets on data.gouv.fr

25 results

Sort by:

Communes constitutives du périmètre du PPR Littoral du Bessin

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Ce jeu de donnees liste les communes qui constituent le perimetre du Plan de prevention des risques (PPR) littoral du Bessin. Ce perimetre est defini a l'echelle du territoire des communes listees par l'arrete prefectoral de prescription du PPR le 4 avril 2016. SOURCE : DDTM14 Referentiel…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Côte de Jade : Zonage réglementaire pour l'érosion en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent à la zone Erc du PPRL Côte de Jade exposés au risque de submersion marine approuvé le 12 février 2019 et opposable le 27 mars 2019. Celle-ci regroupe les secteurs impactés par l'aléa érosion côtière et par conséquent susceptibles d'avoir disparu à…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Baie de Bourgneuf Nord : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 20cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données correspondent à la hauteur (NGF-IGN 69) de submersion marine pouvant âtre atteinte en tout point du territoire exposé au risque sous l' événement de référence du PPRL (Xynthia+20cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Presqu'île Guérandaise - Saint Nazaire a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 13 juillet 2016 et opposable le 25 août 2016. Ce PPRL concerne les communes de La Turballe, Guérande, Le Croisic, Batz-sur-Mer, Le Pouliguen, La…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Côte de Jade

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Côte de Jade a été approuvé par arrêté préfectoral du 12 février 2019; Il est opposable depuis le 27 mars 2019. Ce PPRL concerne les communes de Saint-Brevin-les-Pins, Saint-Michel-Chef-Chef, La Plaine-sur-Mer et Préfailles. Le PPRL est un…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 60cm (évènement à échéance 2100), en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l'eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l'évènement à échéance 2100 (Xynthia + 60cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL).…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Côte de Jade : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 60cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent la hauteur (NGF-IGN69) de la submersion marine pouvant être atteinte en tout point du territoire exposé au risque sous l'événement Xynthia + 60cm (événement de référence) du PPRL. Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du PPRL. Ces…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Côte de Jade : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 20cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données représentent la hauteur (NGF-IGN69) de la submersion marine pouvant être atteinte en tout point du territoire exposé au risque sous l'événement Xynthia + 20cm (événement de référence) du PPRL. Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du PPRL. Ces…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Baie de Pont Mahé - Traict de Pen Bé

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Baie de Pont Mahé - Traict de Pen Bé a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 25 avril 2019 et opposable le 11 juin 2019. Ce PPRL concerne les communes d'Assérac, Mesquer, Piriac-sur-Mer, Saint-Molf. Le PPRL est un document…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Baie de Bourgneuf Nord : Zonage réglementaire pour l'érosion cotière en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Cette donnée correspond au zonage règlementaire du plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la zone Erc (zone d'érosion côtière) et représente la la bande de terre susceptible de disparaître à échéance 100 ans.

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Baie de Pont Mahé - Traict de Pen Bé : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 20cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l'eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l'évènement de référence (Xynthia + 20cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques littoraux (PPRL)…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Baie de Pont Mahé - Traict de Pen Bé : Zonage réglementaire pour la submersion marine en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche traduisent les différents zones réglementaires correspondant aux secteurs impactés par l'aléa submersion marine du PPRL Baie de Pont Mahé / Traict de PenBé approuvé le 25 avril 2019 et opposable le 11 juin 2019. Celles-ci ont été définies en fonction des deux échéances…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Baie de Bourgneuf Nord en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Baie de Bourgneuf Nord a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 13 juillet 2016 et opposable le 25 août 2016. Ce PPRL concerne les communes de Pornic, La Bernerie-en-Retz, Les Moutiers-en-Retz, Villeneuve-en-Retz. L'étude des aléas a…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Baie de Pont Mahé - Traict de Pen Bé : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 60cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l'eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l'évènement de référence (Xynthia + 60cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques littoraux (PPRL). Ces…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Baie de Pont Mahé - Traict de Pen Bé : Zonage réglementaire pour l'érosion en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche correspondent à la zone Erc du PPRL de la Baie de Pont Mahé - Traict de Pen Bé approuvé le 25 avril 2019 et opposable le 11 juin 2019. Celle-ci regroupe les secteurs impactés par l'aléa érosion côtière et par conséquent susceptibles d'avoir disparu à l'horizon 100 ans.…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés en Gironde

From DDTM Gironde

Table contenant la liste des plans de prévention des risques naturels approuvés sur le département de la Gironde. Les PPRN abrogés, en cours d'étude, non approuvés, ne sont pas listés. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Baie de Bourgneuf Nord : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 60cm (évènement à échéance 2100), en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Ces données correspondent à la hauteur (NGF-IGN 69) de submersion marine pouvant âtre atteinte en tout point du territoire exposé au risque sous un événement à échéance 2 100 (Xynthia+60cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Plan de Prévention des Risques Littoraux (PPRL) du secteur du Bourret Boudigau - Landes (40)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Cotes de référence pour l'événement Xynthia + 20cm (évènement de référence), en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRL Presqu'île Guérandaise - Saint-Nazaire : Périmètres spécifiques, en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Les données de cette couche représentent la zone de requalification urbaine du secteur Ville-Gare de Saint Nazaire (zone RUVG) et le domaine foncier du Grand Port Maritime de Nantes - Saint Nazaire (GPMNSN).

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites