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Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Zones enveloppes de toutes les crues connues, soit par modélisation, soit par constat sur le terrain.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 3 de noviembre de 2015

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Zones inondables définies par un PPRI dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité Il a été institué par la loi du 22 juillet 1987, modifiée par la loi du 2 février 1995. La procédure PPR est définie par…

Updated hace 1 mes

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PPRN - Zones réglementées des PPR inondation en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 22 de noviembre de 2024

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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PM1bis (inondation pour la rétention des crues du Rhin) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie PM1bis concernent les servitudes d'inondation pour la rétention des crues du Rhin instituées en application de la loi n° 91-1385 du 31 décembre 1991. Cette ressource décrit les générateurs surfaciques des servitudes PM1bis, à savoir les périmètres réglementés de Plans…

Updated hace 1 mes

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PPRI Loire aval dans l'agglomération nantaise : Cote de la crue de référence pas altimétrique de 5cm , en Loire-Atlantique

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique

Le Plan de Prévention des Risque Inondation (PPRI) de la Loire aval dans l'agglomération nantaise remplace le PSS (Plan des surfaces submersibles) de la vallée de la Loire délimité par décret du 6 novembre 1958. Il a pour objet de réglementer l'usage des sols (règles d'urbanisme, de construction…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone réglementaire du PPRN de l'EMS (Eurométropole de Strasbourg)

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

N_ZONE_REG_PPRN_20120003_S_067

Updated on 26 de noviembre de 2024

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[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - vallons réglementés

From DDTM Alpes-Maritimes

Assemblage départemental des vallons reglementés des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes

Updated on 15 de noviembre de 2024

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[DDTM-06] Plans de prévention des risques naturels d'inondation - zonage

From DDTM Alpes-Maritimes

Assemblage départemental des zonages des PPRn inondation sur le département des Alpes-Maritimes

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision n°2 Montauban - Zone Réglementée - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPR Inondation de l'Oise aval (60)

From DDT Oise

Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise entre Brenouille (60102) et Boran-sur-Oise (60086)

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du secteur Garonne amont - Révision n°1 Grisolles Pompignan Saint-Porquier - zone réglementée- Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones d'enjeux prises en compte dans l'établissement des Plans de Prévention des Risques Inondation (PPRI) du département de Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».Cette classe d'objet regroupe…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Zone réglementée d'un PPRN (PPRI de la Vée) dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Enjeu linéaire du Plan de Prévention des risques naturels prévisibles d'inondation de la Loire sur le Val de Tours - Val de Luynes dans l'Indre-et-Loire en 2016

From Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Tarn - Révision partielle Moissac - Zone Réglementée - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de prévention des risques naturels d'inondation - Communes du Secteur Aveyron - Revision n°1 Cayrac Bioule - Zone réglementée - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Updated on 20 de noviembre de 2024

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Communes concernées par les plans de prévention des risques dans le département de la Meuse

From DDT de la Meuse

Communes concernées par au moins un plan de prévention des risques (naturel ou technologique) dans le département de la Meuse au 1er février 2019: - soit par un plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la loi du 2 février 1995 qui constitue aujourd'hui l'un des instruments…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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[DDTM-06] PAC vallons des Plans de Prévention des risques naturels d'inondation en élaboration

From DDTM Alpes-Maritimes

L_PAC_PPRI_VALLON_006

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zonage réglementaire du PPRN du Giessen Amont

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Le périmètre d'un PPR prescrit est généralement fourni dans l'arrêté de prescription pris par le préfet. Le périmètre d'exposition aux risques - ou périmètre réglementé - correspond quant à lui à l'agrégation géométrique de l'ensemble des zones réglementées figurant dans un même PPR. Le périmètre…

Updated on 26 de noviembre de 2024

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PPR Inondation de l'Oise moyenne (60)

From DDT Oise

Plan de Prévention des Risques Inondations dans la vallée de l'Oise entre Compiègne (60159) et Pont-Sainte-Maxence (60509)

Updated on 26 de noviembre de 2024

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