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439 results

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Base nationale de Gestion ASsistée des Procédures Administratives relatives aux Risques (GASPAR)

From Ministère de la Transition écologique

Recensement des procédures administratives relatives aux risques issu de l'application GASPAR, mis à jour directement par les services instructeurs départementaux ou régionaux, réunissant des informations sur les documents d'information préventive ou à portée réglementaire, dont : les plans de…

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Updated hace 3 semanas

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PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL La syntaxe des chemins des pièces jointes (PDF) différent entre…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN – Périmètre du PPR Inondation - Vallée de la Meurthe et ses affluents

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 22 de noviembre de 2024

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PPRN - Zone réglementées des PPR miniers fer en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 14 de febrero de 2025

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PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - Vallée de la Meurthe et ses affluents

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL La syntaxe des chemins des pièces jointes (PDF) différent entre carto v0 et carto2.…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER FER en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL La syntaxe des chemins des pièces jointes (PDF) différent entre carto v0 et…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRN – Entité à l’origine du risque du PPR Inondation - Vallée de la Meurthe et ses affluents

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on 22 de noviembre de 2024

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PPRN - Zones réglementées des PPR mouvement de terrain en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on 13 de noviembre de 2024

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PPRT - Zones réglementées des PPR technologique en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…

Updated on 22 de noviembre de 2024

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Plan de prévention des risques PPRi de la vallée de la Somme et de ses affluents

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Couche des risques sismiques en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire métropolitain. Afin de prendre les dispositions adaptées au degré d’exposition de chaque commune, le législateur s’appuie sur une cartographie de l’aléa sismique réalisée à l’échelle nationale (zonage sismique). Cette…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Plan de prévention des risques PPRm arrondissement de Montdidier

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de prévention des risques PPRn Falaises Picardes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Plan de prévention des risques PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated hace 1 semana

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Zone d'aléa d'un PPRN de la Vallée de la Clarence

From DDTM Pas-de-Calais

Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas de la vallée de la Clarence a été signé par le Préfet le 15 juin 2018. Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes) Ces cartes sont accompagnées d’un document intitulé « Préconisations en matière d’urbanisme dans…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zonages réglementaires des PPRN générateurs de servitudes PM1 en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et…

Updated hace 1 semana

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Plan de prévention des risques PPRN de Mesnil-Martinsart

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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