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[DDT65] Plan Local d'Urbansime (PLU) de Cauterets du 19/03/2014

Numérisation vectorielle du PLU de Cauterets (65138), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 4 de junio de 2014

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Vignec du 20/05/2015, dernière modification le 08/03/2022, puis le 17/02/2023, puis le 17/10/2023

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Vignec (65471). Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. Modifié le…

Updated on 19 de octubre de 2017

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Poueyferré approuvé le 05/12/2014, dernière modification le 26/01/2023

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Poueyferré (65366). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Date de dernière modification : 26/01/2023 Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 15 de noviembre de 2016

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Louey du 19/04/2016, modifié le 19/11/2020 OBSOLETE

From DDT Hautes-Pyrénées

Document d'urbanisme obsolète suite à l'approbation d'un PLUi couvrant la commune Numérisation vectorielle du PLU de Louey (65284), actualisée septembre 2016. La modification du 19/11/2020 n'a pas été intégrée, faute du document numérisé. Cette numérisation est conforme au cahier des charges…

Updated on 19 de septiembre de 2016

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Plan d'Occupation du Sol (POS) de Grust du 14/09/2007

From DDT Hautes-Pyrénées

!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs.…

Updated on 27 de marzo de 2017

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Aureilhan approuvé le 30/09/2013, dernière modification du 22/06/2023

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. Date de dernière modification : 22/06/2023

Updated on 15 de noviembre de 2024

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Soulom approuvé le 28/02/2014

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS de Soulom (65435), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 4 de junio de 2014

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Carte Communale de Jezeau du 09/02/2006

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale de Jézeau (65234), réalisée en mai 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 19 de octubre de 2017

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Plan d'Occupation du Sol (POS) de Loudervielle du 06/10/2001

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS de Loudervielle (65283), réalisée en juin 2008. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 19 de octubre de 2017

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Carte Communale de Les Angles du 23/12/2010

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale des Angles (65011), réalisée en janvier 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 27 de enero de 2011

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Carte Communale d'Ossen du 01/12/2006

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Ossen (65343), réalisée en novembre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Campan approuvé le 17/10/2008, dernière mise à jour du 30/09/2019

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du PLU de Campan (65123), réalisée en novembre 2012 et actualisée en janvier 2020 Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé.…

Updated on 16 de noviembre de 2012

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Carte Communale de Camous du 11/07/2006

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale de Camous (65122). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2014 - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 19 de octubre de 2017

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Gerde approuvé le 15/09/2020, dernière modification du 22/09/2020

From DDT Hautes-Pyrénées

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Uz du 14/10/2004

From DDT Hautes-Pyrénées

!!! Ce POS n'est plus opposable. En effet, la loi ALUR (Article L174-1 du Code de l'Urbanisme) implique que les POS sur lesquels une prescription n'a pas été engagée au 31/12/2015, deviennent caducs. - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -…

Updated on 26 de julio de 2016

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Carte Communale de Moulédous du 27/09/2011

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale de Moulédous (65324), réalisée en octobre 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan d'Occupation du Sol (POS) d'Arcizac-Adour du 27/09/1997

From DDT Hautes-Pyrénées

Updated on 27 de marzo de 2017

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[DDT65] Carte Communale de Nouilhan du 06/04/2009, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale (CC) de Nouilhan (65330) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en avril 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles :…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Ordizan approuvé le 22/01/2013, dernière mise à jour du 22/09/2020

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle du POS d'Ordizan (65335) Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG 2017 - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 15 de febrero de 2013

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Carte Communale d'Ouzous du 08/08/2007

From DDT Hautes-Pyrénées

Numérisation vectorielle de la carte communale d'Ouzous (65352), réalisée en octobre 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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