This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 61.321 datasets on data.gouv.fr

112 results

Sort by:

Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2023

From Ministère de la Cohésion des territoires

Les données ont été validées au 31 décembre 2023. Les données sont mises à jour par les services déconcentrés du ministère (DDT/DDTM/DEAL) au moyen de l'application nationale SuDoCUH. L'actualisation des données est effectuée en temps réel toute l’année, et fait l'objet de vérification et d’une…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

2 reuses
9 favorites

Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2023

From Ministère de la Cohésion des territoires

Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en cours (élaboration ou révision) et procédures approuvées. Les données élémentaires de l’année N arrêtées au 31 décembre sont produites par les services déconcentrés (DDT(M), DEAL, DRIEA) et publiées en début d'année N+1. Le jeu de données…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
8 favorites

Base de données brutes de l'enquête Aide sociale - Volet protection maternelle et infantile (PMI)-Activité et Personnels

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Les bases de données brutes issues du volet sur la protection maternelle et infantile (PMI) de l’enquête Aide sociale de la DREES sont mises à disposition ici. Il s’agit de données agrégées au niveau départemental, telles que déclarées par les conseils départementaux lors des différentes…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 28 de diciembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Contrats de Milieu - Guadeloupe

From Système d'Information sur l'Eau

Un contrat de milieu (généralement contrat de rivière, mais également de lac, de baie ou de nappe) est un accord technique et financier entre partenaires concernés pour une gestion globale, concertée et durable à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente. Avec le SAGE, le contrat de milieu…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Le schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Déclinaison du SDAGE à une échelle plus locale, il vise à concilier la satisfaction et le développement des…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Réunion

From Système d'Information sur l'Eau

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - France entière

From Système d'Information sur l'Eau

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated hace 1 día

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Contrats de Milieu - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Contrats de Milieu - Martinique

From Système d'Information sur l'Eau

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Planification des espaces maritimes - zones des cartes des vocations (façades maritimes de métropole)

From Cerema

Cette couche représente les zones des cartes des vocations des documents stratégiques de façade Manche Est - Mer du Nord, Nord Atlantique - Manche ouest, Sud Atlantique et Méditerranée. Les cartes des vocations constituent la première planification des espaces maritimes réalisées sur l'ensemble…

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 9 de diciembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Contrats de Milieu - France entière

From Système d'Information sur l'Eau

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated hace 1 día

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLUi : Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLe plan local…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 18 de julio de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zonages PLU/PLUi

From Métropole d'Aix-Marseille-Provence

Ces données sont diffusées à titre d'information et ne sont pas opposables à la Métropole. Le plan local d’urbanisme est un document d’urbanisme (PLU) communal ou intercommunal (PLUi) qui détermine les conditions d’aménagement et d’utilisation des sols. Objet : Véritable boîte à outils pour…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 17 de abril de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Les périmètres des SCoT en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains (SRU) en décembre 2000, dont le périmètre et le contenu ont été revus par l’ordonnance du 17 juin 2020 de modernisation…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prescription linéaire d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on 22 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prescription surfacique d'un document d'urbanisme du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Updated on 13 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Les zones blanches des SCoT en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Cette couche de données géographiques représente les zones blanches des schémas de cohérence territoriale en Normandie. Lorsqu’un établissement public de SCoT intègre de nouvelles communes ou EPCI, son périmètre est automatiquement étendu. Les dispositions du SCoT de départ des communes ou EPCI…

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Documents d'urbanisme communaux et intercommunaux actuels

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

État d'avancement actuel en Normandie des documents d'urbanisme communaux et intercommunaux : PLUi, PLU, CCi, CC et POS Les zones blanches décrivent à défaut les RNU.

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

SCoT en application en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Liste des documents d'urbanisme de type PLU, POS dont la numérisation est engagée dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule ressource par…

Updated on 8 de enero de 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites