Conjunto de datos

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Schéma de cohérence territoriale (SCoT) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2023

From Ministère de la Cohésion des territoires

Ce jeu de données décrit, par SCOT, les procédures en cours (élaboration ou révision) et procédures approuvées. Les données élémentaires de l’année N arrêtées au 31 décembre sont produites par les services déconcentrés (DDT(M), DEAL, DRIEA) et publiées en début d'année N+1. Le jeu de données…

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Updated hace 3 días

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Base de données brutes de l'enquête Aide sociale - Volet protection maternelle et infantile (PMI)-Activité et Personnels

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Les bases de données brutes issues du volet sur la protection maternelle et infantile (PMI) de l’enquête Aide sociale de la DREES sont mises à disposition ici. Il s’agit de données agrégées au niveau départemental, telles que déclarées par les conseils départementaux lors des différentes…

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2024

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Contrats de Milieu - Guadeloupe

Un contrat de milieu (généralement contrat de rivière, mais également de lac, de baie ou de nappe) est un accord technique et financier entre partenaires concernés pour une gestion globale, concertée et durable à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente. Avec le SAGE, le contrat de milieu…

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Updated hace 3 días

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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Métropole

Le schéma d'aménagement et de gestion de l'eau (SAGE) est un outil de planification, institué par la loi sur l'eau de 1992, visant la gestion équilibrée et durable de la ressource en eau. Déclinaison du SDAGE à une échelle plus locale, il vise à concilier la satisfaction et le développement des…

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Updated hace 2 días

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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - Réunion

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66.66666666666666/100

Updated hace 5 días

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Contrats de Milieu - Martinique

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44.44444444444444/100

Updated hace 4 días

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Contrats de Milieu - Métropole

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Updated hace 4 días

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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) - France entière

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Updated hace 1 día

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Planification des espaces maritimes - zones des cartes des vocations (façades maritimes de métropole)

From Cerema

Cette couche représente les zones des cartes des vocations des documents stratégiques de façade Manche Est - Mer du Nord, Nord Atlantique - Manche ouest, Sud Atlantique et Méditerranée. Les cartes des vocations constituent la première planification des espaces maritimes réalisées sur l'ensemble…

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Updated on 22 de mayo de 2024

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Contrats de Milieu - France entière

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Updated hace 3 días

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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données des périmètres des PLUi en région Bourgogne-Franche-Comté et leur étatd'avancement.Données mises à jour au 1er septembre 2021, avec actualisation des données population(population légale au 1er janvier 2019 = pop 2016 = pop N-3).PLUi : Plan Local d'Urbanisme IntercommunalLe plan local…

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Updated on 18 de julio de 2022

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes ou le document s'applique

Description du document d'urbanisme Table associant le document d’urbanisme aux communes auxquelles il s’applique. Elle dresse la liste des communes couvertes par le document d'urbanisme opposable.

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Updated hace 5 días

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Schéma Directeur Vélo Métropolitain de Rennes Métropole

From Rennes Métropole en accès libre

Cette couche de polylignes décrit les itinéraires vélo du schéma directeur vélo de Rennes Métropole. Il s'agit d'une couche mise à jour régulièrement, qui présente donc des évolutions par rapport à l'état initial du Schéma Directeur Vélo (2018). Ces données schématiques sont destinées à être…

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Updated on 12 de julio de 2019

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Zonages

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du…

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Updated hace 2 días

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage

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Updated hace 2 días

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage

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Updated hace 2 días

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage

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Updated hace 5 días

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PCAET Vallée de la Sarthe

From Région des Pays de la Loire

Ce jeu de données recense le diagnostic et la stratégie du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) du Pays Vallée de la Sarthe. Le PCAET a été réalisé par le Pays, Auxilia et Akajoule.

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Updated on 27 de noviembre de 2020

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information

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Updated hace 1 día