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Plan Local d'Urbanisme de Digne-les-Bains

Cartographie des différentes zones du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Digne-les-Bains issue du SIG Patrimoine communal Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Les fichiers compressés permettent d'extraire des données au format CPG, DBF, PRJ,…

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44.44444444444444/100

Updated hace 1 semana

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Arbres sous protection ponctuelle à Antibes Juan-les-Pins

From Ville d'Antibes

Inventaire et localisation des arbres sous protection ponctuelle au sens du PLU de la Ville d’Antibes (d’après la modification de droit commun n°1 du PLU par délibération du 15 mars 2022 / PLU révisé approuvé par délibération du 29 mars 2019 / Règlement - pièce 4/ Plan de zonage pièce 5 du PLU).…

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88.88888888888889/100

Updated on 14 de diciembre de 2023

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Commune de Mézens | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Mézens (81164). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 31 de octubre de 2023

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Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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88.88888888888889/100

Updated on 31 de octubre de 2023

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Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole (81208). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

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88.88888888888889/100

Updated on 16 de agosto de 2024

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Commune de Rivières | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 31 de octubre de 2023

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Commune de Florentin | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Florentin (81093). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 13 de diciembre de 2022

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Commune de Parisot | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot (81202). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated hace 2 semanas

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Commune de Cestayrols | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cestayrols (81067). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 30 de julio de 2024

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Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

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Updated on 1 de octubre de 2024

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Commune de Loupiac | Document d'urbanisme

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Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Loupiac (81149). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 31 de octubre de 2023

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Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme

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Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 16 de agosto de 2024

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Commune de Puybegon | Document d'Urbanisme

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Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Puybegon (81215). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 19 de agosto de 2024

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Commune de Salvagnac | Document d'urbanisme

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Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Salvagnac (81276). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 1 de octubre de 2024

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Commune de Técou | Document d'Urbanisme

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Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Técou (81294). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 21 de febrero de 2022

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Commune de Roquemaure | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Roquemaure (81228). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 23 de junio de 2021

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Commune de Montdurausse | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montdurausse (81175). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 18 de mayo de 2022

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Commune de Senouillac | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Senouillac (81283). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 9 de agosto de 2023

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Commune de Grazac | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 7 de febrero de 2023

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Commune de Cadalen | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cadalen (81046). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

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Updated on 16 de agosto de 2024

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