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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments linéaires d'habillage du plan graphique

From Métropole Européenne de Lille

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du CNIG depuis la base de gestion du PLU de la MEL. La base de données a été conçue…

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66.66666666666666/100

Updated hace 3 días

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[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes

From DDTM Alpes-Maritimes

Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zone, le COS ; plus une information de généralisation faite par la DDTM-06 : zonage_general.…

Updated hace 1 semana

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PLU Évry-Courcouronnes

From Ville d'Evry-Courcouronnes

Le plan local d’urbanisme ou le PLU est le document de planification communale. Il est fondé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, en remplacement du Plan d’Occupation des Sols (POS). Le PLU en vigueur à Courcouronnes, dont la révision a été prescrite le 26 juin…

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Updated on 10 de febrero de 2022

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Zonages des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

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55.55555555555556/100

Updated on 17 de noviembre de 2023

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Habillages texte des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels. Contexte de collecte Numérisation de l'ensemble de…

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55.55555555555556/100

Updated on 15 de noviembre de 2022

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Habillages linéaires des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

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Updated on 25 de noviembre de 2022

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Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

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55.55555555555556/100

Updated on 15 de noviembre de 2022

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Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

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55.55555555555556/100

Updated on 17 de noviembre de 2023

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Prescriptions linéaires des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

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55.55555555555556/100

Updated on 15 de noviembre de 2022

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Habillages surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

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Updated on 15 de noviembre de 2022

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Informations surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'ensemble des informations surfaciques relatives aux documents d'urbanisme en vigueur sur Saint-Lô…

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Updated on 15 de noviembre de 2022

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de RENAZE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RENAZE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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22.22222222222222/100

Updated hace 2 días

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de CRAON

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CRAON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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Updated hace 1 día

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Plan local d'urbanisme de Saint-Pierre-des-Nids en Mayenne

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-des-Nids (code INSEE 53246) approuvé le 15/06/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-des-Nids. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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44.44444444444444/100

Updated hace 3 días

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Plan Local d'Urbanisme de la commune de SAINT-AIGNAN-SUR-ROE

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-AIGNAN-SUR-ROE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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Updated hace 5 días

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Plan local d'urbanisme de Contest en Mayenne

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Contest (code INSEE 53074) approuvé approuvé le 4 mars 2014, modification simplifiée du 16 février 2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Contest. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

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44.44444444444444/100

Updated hace 3 días

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Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2015 - Ille et Vilaine (35)

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est programmée dans les PLU, et ce sur un territoire pluri-communal.

Updated hace 1 semana

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

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Eléments de type ponctuel, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour…

Updated hace 1 semana