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Urbanisme

Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de permis de démolir, de déclarations préalables, déclarations préalables pour ravalement, de certificats d'urbanisme, de demandes de changement d'usage des locaux, d'arrêtés individuels d'alignement, de déclarations meublés…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 27 de agosto de 2021

Licence Ouverte / Open Licence

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Dossiers d'urbanisme de la Ville de Grenoble

From Ville de Grenoble

Les dossiers de l'urbanisme de la ville de Grenoble (+ 13000 items) et l'ensemble des documents relevant de l'Application du droit des sols (ADS) Déclaration préalable (DP) Permis de construire (PC) Permis de démolir (PD) Permis d’aménager (PA) Demande de renseignements (DR) Déclaration de projet…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 31 de julio de 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Données ADS - année 2015

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2015.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 1 de abril de 2019

License Not Specified

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Données ADS_année 2017

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2017.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 1 de abril de 2019

License Not Specified

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Données ADS_année 2022

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2022.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 9 de septiembre de 2023

License Not Specified

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Données ADS_année 2016

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2016.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 1 de abril de 2019

License Not Specified

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Données ADS_année 2020

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2020.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 9 de septiembre de 2023

License Not Specified

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Données ADS_année 2018

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2018.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 7 de septiembre de 2023

License Not Specified

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Données ADS_année 2021

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2021.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 9 de septiembre de 2023

License Not Specified

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Données ADS_année 2019

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2019.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 9 de septiembre de 2023

License Not Specified

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Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme

From EPT Plaine Commune

Tout pétitionnaire projetant une construction neuve, la transformation ou la démolition d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis, doit remplir un formulaire relatif à son projet et le transmettre au centre instructeur de la commune de localisation des travaux. Les informations du projet…

Metadata quality:

100.0/100

Updated hace 1 mes

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données ADS_année 2023

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2023.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 9 de julio de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Autorisations d'urbanisme - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

From SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

Liste des autorisations d'urbanisme au sein de la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines depuis le 1er janvier 2022 : Permis de construire (PC), Permis de démolir (PD), Permis d'aménager (PA), Déclarations préalables(DP), Certificats d'urbanisme (CU) Mis à jour chaque mois.…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 27 de febrero de 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Urbanisme Liste des permis de démolir 2023

From Ville de Saint-Sulpice-la-Pointe

Recensement des permis de démolir enregistrés depuis 2023

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 22 de julio de 2024

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