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Plans Climat Air Energie Territoriaux (PCAET) obligés pour les plus de 20000 habitants

La DREAL Bourgogne-Franche-Comté est chargée de l’instruction des plans climat air énergie territoriaux (PCAET), de l’animation du réseau des DDT, directement au contact des collectivités coordonnatrices et du suivi avec le Conseil Régional BFC. En BFC, 43 EPCI de + de 20000 habitants sont soumis…

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Updated on 17 de abril de 2024

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Zones Calmes - Diagnostic PPBE - Plan de prévention du bruit dans l'environnement - MEL

From Métropole Européenne de Lille

Le Plan de Prévention du Bruit dans l'environnement (PPBE) est un outil d’action pour prévenir et réduire les effets des nuisances sonores liées aux infrastructures dans les agglomérations (plus d'informations sur les cas concernés en ressources). Deux types de zones ont été définies par la MEL :…

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Niveau d'exposition du bruit - Cumul des types de bruit - MEL

From Métropole Européenne de Lille

Cette donnée est un cumul des bruits issus des infrastructures de transport routier, ferroviaire, aérien et du bruit industriel. Elle alimente la carte stratégique du bruit de 3eme échéance. Une échéance est une révision de la donnée qui a lieu tous les 5 ans. La première ayant été créée en 2002,…

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Zones à Enjeux - Diagnostic PPBE - Plan de prévention du bruit dans l'environnement - MEL

From Métropole Européenne de Lille

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PCAET Vallée de la Sarthe

From Région des Pays de la Loire

Ce jeu de données recense le diagnostic et la stratégie du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) du Pays Vallée de la Sarthe. Le PCAET a été réalisé par le Pays, Auxilia et Akajoule.

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Updated on 27 de noviembre de 2020

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PCAET Baugeois Vallée

From Région des Pays de la Loire

Ce jeu de données recense le diagnostic et la stratégie du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Baugeois Vallée. Le PCAET a été réalisée par Akajoule, Atmoterra et Auxilia.

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44.44444444444444/100

Updated on 30 de marzo de 2021

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PCAET Estuaire et Sillon

From Région des Pays de la Loire

Ce jeu de données recense le diagnostic et la stratégie du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Estuaire et Sillon. Le PCAET a été réalisé par Akajoule, Atmoterra et Auxilia.

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Updated on 3 de diciembre de 2020

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PCAET Vie et Boulogne

From Région des Pays de la Loire

Ce jeu de données recense le diagnostic et la stratégie du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Vie et Boulogne. Le PCAET a été réalisé par Akajoule et Atmoterra.

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44.44444444444444/100

Updated on 17 de mayo de 2021

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PCAET Challans

From Région des Pays de la Loire

Ce jeu de données recense le diagnostic du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) de Challans Gois Communauté. Le PCAET a été réalisée par Akajoule, Atmoterra et Cittanova.

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Updated on 3 de diciembre de 2020

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Atmo Data, la plateforme nationale des flux open data des Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air

From Atmo France

Atmo Data est le service national de la Fédération Atmo France des données produites par les Associations agréées de surveillance de la qualité de l'air en accès libre et sous licence ODbL. Elle met à disposition 5 flux agrégés sur les 3 thèmes suivants : indice ATMO les épisodes de pollution les…

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Updated hace 2 semanas

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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ZAENR (zones ayant une date de délibération)

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Périmètres des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables validés par une délibération en Conseil Municipal

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Updated hace 1 día

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Plans Climats Air Energie Territoriaux (PCAET) - Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Un Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre le changement climatique et l'adaptation du territoire. Le résultat visé est un territoire resilient, robuste, adapté, au bénéfice de sa population et de ses…

Updated hace 1 semana

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Données émissions (polluants de l'air et gaz à effet de serre) à l'échelle de la région et de l'établissement public de coopération intercommunale (EPCI)

From Atmo France

L’inventaire des émissions est une description spatiale et temporelle des quantités de polluants et de gaz à effet de serre (GES) rejetés dans l’atmosphère. Cet inventaire consiste à quantifier de la manière la plus exhaustive possible, l’ensemble des sources d’émissions anthropiques (activités…

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Updated hace 2 semanas

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de la flotte de véhicules de la Métropole Rouen Normandie

From Métropole Rouen Normandie

Conformément à l’article 79 de la loi n° 2019-1428 du 24 décembre 2019 et au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020, la Métropole Rouen Normandie publie, depuis 2021, un suivi annuel du renouvellement de sa flotte de véhicules par des véhicules à faibles et très faibles émissions. Cette…

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Updated on 11 de septiembre de 2023

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Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le Plan Climat-Air-Energie Territorial est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire. plus d'informations :…

Updated hace 5 días

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Bouquet d’indicateurs communs Energie-Climat des OREC

From Réseau des Agences Régionales de l'Énergie et de l'Environnement

Indicateurs de pilotage des politiques énergétiques et climatiques territoriales produits par les Observatoires Régionaux de l’Énergie et du Climat (OREC) en France. Capitalisation, traitement et vérification du jeu de données : Réseau des Agences Régionales de l’Énergie et de l’Environnement (RARE).

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Updated hace 2 semanas

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Plans climat air energie territoriaux (PCAET)

From Géo2France

Un plan climat-air-énergie territorial (PCAET), remplace depuis le 28 juin 2016 l'ancien plan climat-énergie territorial (PCET) en y intégrant les enjeux de la qualité de l'air en France. Obligatoire pour toute intercommunalité à fiscalité propre (EPCI) de plus de 20 000 habitants, à l’échelle de…

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Updated on 19 de agosto de 2024

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Plan climat air énergie territorial (PCAET) sur le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) est l’outil opérationnel pour coordonner la transition énergétique à l’échelle intercommunale. Il découle de la Loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) du 17/08/2015. Il doit définir les objectifs stratégiques du…

Updated hace 1 semana

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Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated hace 1 semana

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