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Conjunto de datos

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107 results

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Cadastre

Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments.…

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100.0/100

Updated hace 3 días

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Plan IGN

From Institut national de l'information géographique et forestière

Plan IGN est une carte numérique multi échelle, mise à jour en continu et déclinée en plusieurs styles pour se localiser, explorer et comprendre le territoire. Cette carte est idéale pour des applications nécessitant une cartographie détaillée et précise, telles que la planification urbaine, les…

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Parcellaire Express (PCI)

From Institut national de l'information géographique et forestière

Le produit Parcellaire Express (PCI) contient les informations relatives au parcellaire cadastral. Il s’agit d’une base de données bidimensionnelle. Le produit Parcellaire Express (PCI) ne se substitue pas au plan cadastral dématérialisé. C'est un assemblage de ce plan sur le territoire national…

Updated hace 1 día

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ADRESSE-PREMIUM

From Institut national de l'information géographique et forestière

Une base de données dépréciée qui permettait de lier l’adresse à son environnement Depuis août 2022, la base ADRESSE PREMIUM est figée et n’est plus entretenue. Elle est remplacée par la BAN PLUS. Depuis l’édition de mars 2021, ADRESSE PREMIUM comporte quatre composantes : - Le lien Adresse -…

Updated hace 1 día

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BAN PLUS

From Institut national de l'information géographique et forestière

Une base de données qui permet de lier la Base Adresse Nationale à son environnement géographique (voie, bâti, parcelle,…). La Base Adresse Nationale (BAN) est le référentiel adresse du service public de la donnée. Sa constitution est co-pilotée par l’ANCT, la DINUM et l’IGN. Les données sont…

Updated hace 1 día

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BD PARCELLAIRE®

From Institut national de l'information géographique et forestière

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 est un produit historique, qui ne se substitue pas au plan cadastral. Sa production s'est arrêtée en 2018. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres…

Updated on 10 de diciembre de 2024

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Segments du Domaine Public Fluvial (DPF) - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Un Elément du Domaine Public Fluvial est soit une partie de Cours d'Eau, soit un Plan d'Eau, soit un Ouvrage appartenant au domaine public fluvial. Le domaine public fluvial est issu d'un processus historique ayant évolué au cours du temps: l'ordonnance de 1835 ayant fixé la « nomenclature des…

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55.55555555555556/100

Updated hace 1 día

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Limites cadastrales hors RGPF des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine - Format DXF (CAD GCS IGN) CAD GCS IGN

From Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française

Limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine à la date du 13 janvier 2022, au format DAO (DXF dans le système de coordonnée d'usage). A noter que les limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora-Bora et Huahine sont exprimées dans le système RGPF à partir de…

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88.88888888888889/100

Updated on 17 de marzo de 2022

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L_TAXE_AMENAGEMENT_S_095

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

L_TAXE_AMENAGEMENT_S_095

Updated on 15 de noviembre de 2024

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N_RPG_ANONYME_S_067_2015

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant; - limité par des éléments facilement repérables et permanents, comme un chemin, une route, un ruisseau.. ou par d'autres exploitations; - stable…