Conjunto de datos

16 reuses
41 favorites

Demandes de valeurs foncières géolocalisées (DVF géolocalisées) DVF géolocalisées

From data.gouv.fr

Ce jeu de données est dérivé du jeu de données Demandes de valeurs foncières diffusé par la DGFiP. Il propose un format alternatif, normalisé et enrichi. Améliorations par rapport aux fichiers bruts CSV avec séparateur virgule et encodage UTF-8 Mise à jour avec les données de référence les plus…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 14 de octubre de 2024

67 reuses
69 favorites

Cadastre

From data.gouv.fr

Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments.…

Metadata quality:

100.0/100

Updated hace 4 días

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

51 reuses
68 favorites

Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles

Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales. Ces fichiers recensent les modifications parcellaires réalisées depuis l'informatisation de leur procédure de mise à jour qui, selon les…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated hace 2 semanas

4 reuses
18 favorites

Cadastre napoléonien (feuilles de sections)

Cadastre napoléonien par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 17 de agosto de 2021

1 reuse
0 favorites

Parcelles forestières publiques (diffusion publique)

From Office National des Forêts

La parcelle forestière est une partie de forêt utilisée comme cadre de référence géographique pour la gestion et matérialisée sur le terrain.Les parcelles forestières forment un découpage exhaustif de la forêt.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 5 de octubre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Cadastre rénové (feuilles de sections)

Cadastre rénové par feuilles de section (originales et géoréférencées) sur le territoire du département des Hauts-de-Seine. Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « rénové » (refonte établie à…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 2 de diciembre de 2021

0 reuses
0 favorites

Référentiel géographique - Cadastre - Données Bâtiments - Grand Poitiers Données de référence

From Grand Poitiers Open Data

Plan cadastral contenant les bâtiments de la Communauté urbaine de Grand Poitiers. Il est principalement utilisé comme plan de référence ou pour des applications thématiques dans le domaine de l'urbanisme.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated hace 1 semana

0 reuses
0 favorites

Domaine agricole - Ville de Toulouse

From Toulouse métropole

Schématisation des parcelles agricoles gérées par la régie agricole de la Ville de Toulouse.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 25 de junio de 2024

1 reuse
0 favorites

Cadastre napoléonien (assemblage départemental)

Cadastre napoléonien sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents permettant d’établir l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « napoléonien », établis dès 1802 pour certaines communes, mais réglementairement réalisé à…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 17 de enero de 2020

0 reuses
0 favorites

Propriétés foncières du Département

Localisation et superficie des propriétés du Département. Le jeu de données porte sur les propriétés foncières du Département des Hauts-de-Seine. Les propriétés sont présentées par numéro de dossier qui correspond à un acte d'acquisition. Les parcelles mentionnées indiquent la superficie du…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 25 de febrero de 2016

0 reuses
0 favorites

Cadastre rénové (assemblage départemental)

Cadastre rénové sur le département des Hauts-de-Seine Le cadastre désigne les documents établis en vue de l’assiette de l’impôt foncier. Le présent jeu de données concerne les plans du cadastre « rénové » (refonte établie à partir de 1930 et mis à jour jusqu’en 1976 selon les communes) qui ont été…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 16 de julio de 2019

From Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française

0 reuses
0 favorites

Espaces protégés du Conservatoire du littoral

From Cerema

Détail des parcelles/terrains acquis par le Conservatoire du littoral dans un but de protection des sites naturels en France Métropolitaine et Outre-mer. Les données sont visualisables et téléchargeables en shapefile à différentes échelles (nationale, départementale, par site) et sont mises à jour…

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 22 de mayo de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Limites cadastrales hors RGPF des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine - Format DXF (CAD GCS IGN) CAD GCS IGN

Limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine à la date du 13 janvier 2022, au format DAO (DXF dans le système de coordonnée d'usage). A noter que les limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora-Bora et Huahine sont exprimées dans le système RGPF à partir de…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 17 de marzo de 2022

0 reuses
0 favorites

Limites apparentes de propriété

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de ponctuel les limites apparentes entre 2 propriétés privées, relevées sur le terrain sur les limites du domaine public (emprise des voies publiques) sur le territoire de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données est disponible dans un…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated hace 1 día

0 reuses
0 favorites

Zones d'éco-paturage gérées par la Ville D'Antibes

From Ville d'Antibes

L’objectif est de faire du débroussaillage en douceur et permettre d’entretenir et de nettoyer les terrains de la commune. Les effets de l’éco-pâturage favorisent la biodiversité et l’enrichissement des sols. Après les chevaux, Antibes poursuit ses actions d’éco-pâturage et a introduit des moutons…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 18 de abril de 2023

0 reuses
0 favorites

Symbole de mitoyenneté (REF_CAD_Mitoyennete) REF_CAD_Mitoyennete

Symboles placés sur certaines limites parcellaires et indiquant : . le type de matérialisation de cette limite (haie,mur ...) . la propriété ( mitoyen ou pas) Thématique Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) Producteur Direction Générale des Finances Publiques Attributions © Direction…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated hace 3 días

0 reuses
0 favorites

Numéro des parcelles cadastrales (REF_CAD_NumeroParcelle_Pays) REF_CAD_NumeroParcelle_Pays

Numéro des parcelles cadastrales Thématique Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) Producteur Direction Générale des Finances Publiques Attributions © Direction Générale des Finances Publiques - cadastre ; mise à jour : 2024 Créateur Cadastre Fiche détaillée INSPIRE Id…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated hace 3 días

0 reuses
0 favorites

Parcelles cadastrales anonymisées (REF_CAD_PARCELLESBRUTES_V) REF_CAD_PARCELLESBRUTES_V

Plan cadastral tenu à jour par le Service du Cadastre de la DGFiP. Couche de donnée anonymisée Thématique Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) Producteur Direction Générale des Finances Publiques Attributions © Direction Générale des Finances Publiques - cadastre ; mise à jour : 2024…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated hace 1 semana

0 reuses
0 favorites

Flèches de report des numéros de parcelles (REF_CAD_FlechesReport) REF_CAD_FlechesReport

Flèches pointant vers les parcelles dont le numéro à été placé en déport pour améliorer la lisibilité du plan (par ex. parcelles linéaires, petites parcelles...) Thématique Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) Producteur Direction Générale des Finances Publiques Attributions ©…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 7 de octubre de 2024