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From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

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Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique anonyme du Haut-Rhin

Le Registre Parcellaire Graphique anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne annuelle de "déclarations PAC" lancée au printemps sur l'ensemble du territoire français (hors Guyane et…

Updated hace 1 semana

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

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Cours d'eau du département de la Marne

L'instruction gouvernementale du 3 juin 2015 demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la loi sur l'eau ainsi qu'un guide d'entretien des cours d'eau. Dans la Marne, pour éviter de multiplier les…

Updated hace 3 semanas

From Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-Alpes

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Codes cultures PAC

Fichiers des codes cultures PAC et leurs libellés (au format tableur ODS), retranscrits depuis les notices Liste des cultures et précisions (Métropole et DOM) en PDF disponibles sur ISIS (avec l'aide de Tabula) Années : 2015 à 2024 La structure du fichier et son contenu ont varié au gré des…

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Updated on 4 de octubre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence

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PAC 2012 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires…

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Updated on 10 de diciembre de 2020

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PAC 2015 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

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55.55555555555556/100

Updated on 10 de febrero de 2021

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PAC 2016 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de diciembre de 2020

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PAC 2011 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

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55.55555555555556/100

Updated on 10 de diciembre de 2020

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PAC 2010 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

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55.55555555555556/100

Updated on 10 de febrero de 2021

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PAC 2017 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

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55.55555555555556/100

Updated on 10 de diciembre de 2020

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PAC 2014 - Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

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Updated on 10 de diciembre de 2020

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Aides perçus par les bénéficiaires au titre de la PAC

From MALTE BRUN

Historique sur trois ans (2010 à 2012) des aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. Ces données sont publiées en PDF sur data.gouv.fr : https://www.data.gouv.fr/storage/f/2014-08-04T13-17-39/telepac-beneficiaires-2010-2012.pdf MalteBrun a automatisé la lecture des 3397 pages de ce…

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Updated on 23 de noviembre de 2015

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PPRN du Marais Audomarois - Aléas du Marais Audomarois

From DDTM Pas-de-Calais

Un Porter à Connaissance (PAC.) des aléas du Marais Audomarois a été signé par le Préfet le 23 juillet 2019. Ce PAC. comprend des cartes d’aléas et des cartes de hauteurs. (Lien vers les cartes ) Ces cartes sont accompagnées d’un document intitulé « Préconisations en matière d’urbanisme dans les…

Updated hace 1 semana

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[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière

Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains sur la commune de Roquebillière Etude de la qualification des aléas de mouvements de terrain sur la commune de Roquebillière

Updated hace 1 semana

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[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels de mouvements de terrains en élaboration

Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-MVT en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes

Updated hace 1 semana

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Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2011

From DDTM Finistère

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2011 : Couche archive pour l'année 2011. La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029 (sans précision de l'année = année courante) 28880 polylignes représentant l'inventaire départemental des cours d'eau du Finistère à juillet 2011, tel qu'annexé à l’arrêté…

Updated hace 1 semana

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[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels d'inondation en élaboration

Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-I en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes

Updated hace 1 semana

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Inventaire départemental des cours d'eau du Finistère pour l'année 2014

From DDTM Finistère

L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029_2014 : Couche archive pour l'année 2014. La couche en vigueur est la couche L_INVENTAIRE_CE_DDTM_029 (sans précision de l'année = année courante) 28882 polylignes représentant l'inventaire départemental des cours d'eau du Finistère à décembre 2020, tel qu'annexé à l’arrêté…

Updated hace 2 días

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[TEMP DDTM-06]Qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton

Étude de la qualification des aléas de mouvements de terrains au nord de l'autoroute sur la commune de Menton

Updated hace 1 semana