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Conjunto de datos

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45 results

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Panneaux d'affichage libre à Nogent-sur-Marne

Ce jeu de données donne la liste des panneaux d'affichage libre mis à disposition par la commune de Nogent-sur-Marne sur son territoire.

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44.44444444444444/100

Updated hace 5 días

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Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). En effet, le Conseil Municipal de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa…

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été…

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Indemnités des élus municipaux de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des représentants municipaux au titre de leur mandat au conseil municipal de la ville de Nogent-sur-Marne telles que votées avec la délibération 14/60 votée lors du conseil municipal du 17 avril 2014 complétée par la délibération 14/139 du 7…

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44.44444444444444/100

Updated on 15 de agosto de 2014

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Indemnités des élus de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) (2014)

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici le montant des indemnités brutes des élus communautaires au titre de leur mandat au conseil communautaire de la Communauté d'Agglomération de la Vallée de la Marne (CAVM) constituée des communes de Nogent-sur-Marne et du Perreux-sur-Marne telles que votées avec le point numéro…

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2010)

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2010. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été…

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55.55555555555556/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2013

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Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2014 telles que votées par le conseil municipal.

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici la liste des Immeubles sur la commune de Nogent-sur-Marne protégés au titre des Monuments Historiques. Libellés des champs : REF (référence de l'édifice dans la base Mérimée) : ETUD (type d'étude : recensement immeubles MH, avec éventuellement la mention label Xxe) ; LOCA OU…

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Updated on 10 de julio de 2017

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Elections Municipales 2014 - Résultats sur la commune de Nogent-sur-Marne

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des élections municipales de mars 2014 sur la commune de Nogent-sur-Marne par bureau de vote.

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne

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L'ACTION publie ici la liste des bureaux de vote de la ville de Nogent-sur-Marne incluant leur adresse ainsi que leurs coordonnées géographiques tels que définis par la Préfecture du Val de Marne dans son arrêté N° 2013/2428 instituant les bureaux de vote dans la commune de Nogent-sur-Marne à…

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2014

From NosDonnées.fr

Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2014 telles que votées lors du conseil municipal du 17 avril 2014.

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Elections Présidentielles 2012 - Résultats par bureau de vote sur la commune de Nogent-sur-Marne

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des élections présidentielles françaises de 2012 sur la commune de Nogent-sur-Marne par bureau de vote.

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été…

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Subventions municipales de la ville de Nogent-sur-Marne aux associations en 2012

From NosDonnées.fr

Ce jeu de données reprend les subventions accordées par la ville de Nogent-sur-Marne aux associations pour l'année 2012 telles que votées par le conseil municipal.

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Elections Législatives 2012 - Résultats par bureau de vote sur la commune de Nogent-sur-Marne

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici les résultats du 1er et du 2ème tour des élections législatives 2012 sur la commune de Nogent-sur-Marne par bureau de vote.

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44.44444444444444/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2013)

From NosDonnées.fr

Ce jeu de données reprend la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2013. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elles a été discutée, le domaine et son…

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33.33333333333333/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été…

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55.55555555555556/100

Updated on 10 de julio de 2017

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Statistiques de la délinquance à Nogent-sur-Marne

From ACTION Nogent-sur-Marne

L'ACTION publie ici les statistiques de la délinquance fournies de manière mensuelle par la Préfecture du Val de Marne à la municipalité de Nogent-sur-Marne. Ce jeu de données regroupe l'ensemble des typologies de faits recensés mois par mois sur le territoire de la commune selon l’État 4001.

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88.88888888888889/100

Updated on 29 de mayo de 2015

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Municipales 2014 - Dépenses des candidats

From ACTION Nogent-sur-Marne

L'ACTION publie ici les dépenses des candidats aux élections municipales de mars 2014 sur la commune de Nogent-sur-Marne qui a vu Jacques Martin être réélu à l'issu du second tour. Ces données ont été produites pas notre association sur la base de documents fournis par la CNCCFP et certains…

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100.0/100

Updated on 16 de enero de 2015

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Logement social : RPLS - Nogent-sur-Marne

From ACTION Nogent-sur-Marne

L'ACTION publie ici l'extrait du Répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux (RPLS) pour la commune de Nogent-sur-Marne aux 1er janvier 2012-2013-2014. Le répertoire des logements locatifs des bailleurs sociaux a pour objectif de dresser l’état global du parc de logements locatifs de…

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77.77777777777779/100

Updated on 3 de marzo de 2015

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