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Résultats de la 7iéme campagne de surveillance nitrates (2018-2019) BFC

Réseau utilisé pour la 7ème campagne de surveillance des nitrates (1er octobre 2018 – 30 septembre 2019). Il provient de la liste transmise par un bureau d’étude (ACER) en charge de l’analyse des données de la 7ème campagne

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44.44444444444444/100

Updated on 27 de noviembre de 2023

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Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC

Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique pour chaque atelier et chaque type de fertilisant la durée de stockage minimale des effluents d'élevage. Cette durée…

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55.55555555555556/100

Updated on 17 de noviembre de 2023

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Arrêt des grues cendrées migration BFC

Communes concernées par l'arrêt des grues cendrées lors de leur migration sur la région BFC dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article III-g du PAR

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44.44444444444444/100

Updated on 17 de noviembre de 2023

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Mesures complémentaires : Bassin versant de la Sorme BFC

Délimitation du bassin versant de la Sorme dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-2 du PAR

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44.44444444444444/100

Updated on 17 de noviembre de 2023

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Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone vulnérable à mesures réglementaires renforcées (Ero) du 6e Programme d’Actions Régional, de protection des eaux contre la pollution par nitrates agricoles en Grand-Est

Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en…

Updated hace 1 semana

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Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zone vulnérable » en Grand-Est sur le territoire relevant de l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse

Updated hace 1 semana

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Communes au sens large (communes ou sections cadastrales communales) en zone vulnérable à mesures réglementaires renforcées (Gru) du 6e Programme d’Actions Régional, de protection des eaux contre la pollution par nitrates agricoles en Grand-Est

Updated hace 1 semana

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Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zone vulnérable » en Grand-Est sur le territoire relevant de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie

Updated hace 1 semana

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Communes au sens large (communes ou sections cadastrales de communes) en « zone vulnérable » en Grand-Est sur le territoire relevant de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse

Updated hace 1 semana

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Zones d’Actions Renforcées (ZAR) du 6e Programme d’Actions Régional, en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole en Grand-Est

Les Zones d’Actions Renforcées (ZAR) sont constituées, d’une part, par les bassins d’alimentation des captages d’eau destinée à la consommation humaine listés dans le registre des zones protégées qui est joint au schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et dont la teneur en…

Updated hace 1 semana

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Interdiction d’épandage à moins de 200 mètres d’une zone de baignade du finistère

From DDTM Finistère

Le 6ᵉ programme d’actions régional "Directive nitrate" impose pour l’épandage d’effluents agricoles, une distance minimale de 200 m par rapport aux lieux de baignades et plages (article 5.1 et annexe 7 de l’arrêté établissant le programme d’actions régional en vue de la protection des eaux contre…

Updated hace 1 semana

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole par commune sur le département de l'Orne

La délimitation des zones vulnérables (ZV) à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque région par des groupes de travail,…

Updated hace 1 semana

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

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Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne

Updated hace 1 semana

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Historique des zones vulnérables.

From DDT Côte-d'Or

Historique des zones vulnérables. Découpage au limite communale ou de section cadastrale. Cette table contient l'ensemble des zones vulnérable prise arrêté prefectoral depuis 2007. Cette table ne doit pas être utilisé sans filtre. Pour avoir les zone vulnérable en cours de validité, il faut…

Updated hace 1 semana

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Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d origine agricole en Côte d'Or

From DDT Côte-d'Or

La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département et dans chaque région par des…

Updated hace 1 semana

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Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans les Ardennes

From DDT Ardennes

Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département des Ardennes (regroupement des données issues de Rhin-Meuse et Seine-Normandie) Périmètre départemental. Découpage infra communal sur la base de la BD parcellaire (©IGN-BD PARCELLAIRE®-2014) Établi suite à…

Updated hace 1 semana

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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole

From DDTM Aude

Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'ensemble des données disponibles sur la teneur en nitrate des eaux et de leur zone d'alimentation.…

Updated hace 1 semana

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Zones Vulnérables à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole dans le département de la Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Updated hace 1 semana