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Informations utiles Brest métropole (surfaces) (URB_PLU_BMO_INFO_SURF) URB_PLU_BMO_INFO_SURF

Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé…

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Espaces naturels sensibles du Pays de Brest (NAT_ZON_EspaceNaturelSensible) NAT_ZON_EspaceNaturelSensible

From Brest métropole

Représentation surfacique des zones de préemptions "Espaces naturels sensibles" du Conseil départemental du Finistère au 1/5000ème Thématique Patrimoine naturel Producteur CD29 Attributions Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Conseil…

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Itinéraires chemins balisés, piétons, circuits VTT (PTL_TOU_Chemins) PTL_TOU_Chemins

From Brest métropole

Itinéraire des chemins balisés. Thématique Patrimoine / Tourisme / Loisirs Producteur Brest métropole Attributions Source Brest métropole Créateur Protection du Patrimoine naturel et Sensible Fiche détaillée INSPIRE Id PTL_TOU_Chemins Type lignes Echelle 2000 Territoire Brest métropole

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Parcs, jardins, squares et espaces naturels aménagés

From Ville du Havre

Emprise des parcs, jardins et squares et espaces naturels aménagés gérés par la direction des espaces verts de la ville du Havre. Donnée créée en Juin 2016.

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Périmètres du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents

From DDT Tarn

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

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Zones réglementées du PPRN Mouvement de Terrain-effondrement des berges sur le Tarn et ses affluents

From DDT Tarn

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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Assemblage départemental des zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Naturels (PPRN) sur les Hautes-Pyrénées

From DDT Hautes-Pyrénées

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation du bassin de la Bourbeuse

From DDT Territoire-de-Belfort

Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau du bassin de la Bourbeuse approuvé par arrêté préfectoral en date du 13 septembre 2002.

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Zonage réglementaire du Plan de Prévention du risque inondation de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise

From DDT Territoire-de-Belfort

Plan de zonage réglementaire du Plan de Prévention du Risque inondation par débordement de cours d'eau de la Savoureuse, du Rhome et de la Rosemontoise approuvé par arrêté préfectoral en date du 14 septembre 1999.

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