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Huttes de chasse du département de la Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ces données référencent l'ensemble des huttes de chasse de la Marne ayant une existence légale. Elles permettent de localiser géographiquement les installations, en apportant pour chacune d'entre elles des informations au sujet du propriétaire du droit de chasse, du propriétaire du fond…

Updated hace 5 días

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Groupement d'intérêt cynégétique dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC). Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique particulier. Ils représentent un ensemble de personnes qui se sont groupées pour effectuer des actions de gestion du gibier sur une…

Updated hace 2 semanas

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Lot de chasse dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les grandes propriétés des organismes publics peuvent faire l'objet d'une partition pour la gestion de la chasse notamment sous forme de location. En Alsace Moselle, la commune peut louer la chasse communale par lots. Par construction les lots sont juxtaposés Un lot ainsi délimité peut…

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atlas_chasse_971_2018

From DEAL Guadeloupe

atlas_chasse_971_2018 Zonages de chasse autorisée et interdite, issus de l’atlas de la chasse de 2018

Updated hace 1 semana

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Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en oeuvre en Haute-Savoie.

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Zones où des limitations à l’exercice de la chasse sont mises en œuvre suite à l’arrêté préfectoral du 18 juillet 2016. Suite à plusieurs accidents, le préfet de la Haute-Savoie a souhaité modifier la réglementation de la pratique de la chasse dans le département en délimitant dans l’arrêté…

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Postes fixes pour la chasse au gibier d'eau la nuit dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Dans 22 départements, la réglementation(article L 424-5 du code de l'Environnement) a entériné les pratiques traditionnelles pour la chasse au gibier d'eau. Cette chasse peut se pratiquer la nuit à partir de postes fixes tels que huttes, hutteaux, tonnes ou gabions si ceux-ci existaient au 1…

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Circonscriptions territoriales affectées aux lieutenant de louveterie dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1 et Arrêté du 14 juin 2010 NOR : DEVN1013973A) Ces territoires peuvent être infra-communaux. La louveterie est une chasse aux loups et autres grands animaux…

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Groupement d’Intérêt Cynégétique Lièvre en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

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Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

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Délimitation des territoires selon le mode de gestion du droit de chasse dans le Département de l'Essonne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le droit de chasse appartient au propriétaire du terrain. Selon les cas, ce droit peut être exercé directement ou loué dans un cadre strictement privé ou faire l'objet d'une gestion plus ou moins administrative ou encore être transféré obligatoirement à une structure. Seront distingués les…

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Unité de gestion cynégétique en Essonne

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Unité de gestion cynégétique

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N_GARDES_PARTICULIERS_ASSERMENTES_S_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

N_GARDES_PARTICULIERS_ASSERMENTES_S_091

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N_CIRCONSCRIPTION_LOUV_2020_S_091

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1)

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Plan départemental de maîtrise du sanglier (PDMS) dans le département de l'Essonne

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Sur les points noirs :L'utilisation d'un répulsif (corvidés) de semences pois et maïs. 300 dosesseront offertes par la Fédération des chasseurs.La pose systématique de clôture sur demande et une incitation à en poser en fonction du degré de vulnérabilité.

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Groupement d'intérêt cynégétique du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Regroupement de territoires de chasse pour une gestion harmonisée de une ou plusieurs espèces de gibier.

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Périmètre de protection de la loutre dans l'Orne en 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Ces périmètres de protection correspondent aux limites des bassins versants des cours d'eau : La Dives de sa source à l'embouchure, L'Orne de sa source à l'embouchure ainsi que ses bassins côtiers, la Mayenne de sa source à la vieille Maine, la Sarthe de sa source au Sarthon, La Touques de sa…

Updated hace 2 semanas

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Gabions immatriculés pour la chasse de nuit dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Couche d’information géographique ponctuelle localisant les gabions immatriculés pour la chasse de nuit dans le département de l’Orne en 2019. validité : 01/08/2019 propriétaire : ONCFS

Updated on 7 de septiembre de 2022

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N_GARDES_PARTICULIERS_ASSERMENTES_S_091_region

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le garde-chasse particulier est commissionné par le propriétaire ou tout autre titulaire de droits sur la propriété qu’il est chargé de surveiller. Il doit être agréé par le Préfet du département dans lequel se situe la propriété désignée dans la commission.

Updated hace 1 semana

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Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie depuis 2020 dans le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Le préfet nomme pour une durée déterminée de 5 ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1, arrêté ministériel du 14 juin 2010 modifié par arrêté ministériel du 12 juillet 2019, note technique du 16 juillet 2019 relative aux lieutenants de…

Updated hace 2 semanas

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territoires de chasse numérisés en 2012 dans le département de l’Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

territoires de chasse numérisés en 2012 dans le département de l’Orne

Updated hace 2 semanas

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