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Conjunto de datos

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231 results

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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté

Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article R111.3 (risque MVT du code de l'Urbanisme au regard des…

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44.44444444444444/100

Updated on 8 de marzo de 2023

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Plan de prévention des risques naturels - mouvements de terrain – zonages réglementaires (PPRMT) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated hace 2 semanas

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Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Couche des aléas chutes de blocs en Meurthe-et-Moselle Assemblage des études aléas chutes de blocs (54)

Updated hace 2 semanas

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PPRN – Périmètre du PPRN MT - FROUARD (54215)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated hace 2 días

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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHAVIGNY (54123)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated hace 2 días

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - MARBACHE (54351)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated hace 2 días

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54196)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated hace 2 semanas

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - POMPEY (54430)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated hace 2 días

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - LIVERDUN (54318)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated hace 2 semanas

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHALIGNY (54111)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated hace 2 semanas

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PPRN – Périmètre du PPRN MT - WAVILLE (54593)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated hace 2 semanas

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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated hace 2 días

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PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - CHALIGNY (54111)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated hace 2 semanas

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PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

PPRN - Zones réglementées des PPR MT en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL La syntaxe des chemins des pièces jointes (PDF) différent entre carto v0 et carto2.…

Updated hace 2 semanas

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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated hace 2 semanas

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.