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TRANSPORTS URBAINS : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

From Lorient Agglomération

Lorient Agglomération > Compétences > Transports et déplacements > Le réseau de bus Le réseau de transports mis en place par Lorient Agglomération, autorité organisatrice des transports urbains, est exploité par la CTRL, société filiale du groupe Keolis. Le réseau : Le territoire de…

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Updated on 12 de junio de 2020

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Evolution des recettes de la taxe de séjour de 2006 à 2014

From Lorient Agglomération

La taxe de séjour existe en France depuis 1910, afin de favoriser et promouvoir l’attractivité touristique des territoires, ses recettes sont affectées au tourisme.Sur le territoire de Lorient Agglomération, elle a été instaurée en 2004. A partir de 2016, la taxe de séjour s’applique sur les 25…

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Updated on 14 de marzo de 2016

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Etat de la dette 2016 - budget annexe transports urbains

From Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts du budget TRANSPORTS de la Communauté d’agglomération de Lorient sur la période du 1/01 au 31/12. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en intérêt et…

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Updated on 1 de marzo de 2016

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Liste des points de charge pour véhicules électriques

From Morbihan énergies

Ce fichier liste les points de recharge pour véhicules électriques de Morbihan énergies conformément à la dernière version du schéma de données (https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve/latest/documentation.html). Il permet d'alimenter la Base Nationale des IRVE qui regroupe l’ensemble des…

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Updated hace 4 días

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Chenil et fourrière animale

From Lorient Agglomération

Ce fichier présente les tarifs TTC (pensions, forfaits) des chenils et fourrières animales applicables au 1er janvier 2015 et 1er janvier 2016 sur le territoire de Lorient Agglomération. Le chenil Il dispose d’une capacité de 16 box pour les chiens et de 12 places pour les chats. Il est destiné…

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Updated on 22 de febrero de 2016

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Compte Administratif 2014 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL

From Lorient Agglomération

Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article. Cette classification par nature est complétée par une codification par fonction qui permet de…

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Updated on 1 de febrero de 2016

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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES

From Lorient Agglomération

Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES de Lorient Agglomération réalisées en 2013.

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Updated on 3 de noviembre de 2015

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PORTS DE PLAISANCE : comptes administratifs, budget primitif, état de la dette

From Lorient Agglomération

Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) dépendent des communes ou du département. Les présents fichiers…

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Updated on 15 de junio de 2020

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Compte Administratif 2014 - Recettes du budget PORTS DE PLAISANCE

From Lorient Agglomération

Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) dépendent des communes ou du département. Le présent fichier est…

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Updated on 26 de febrero de 2016

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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

From Lorient Agglomération

L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF de…

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Updated on 3 de noviembre de 2015

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Compte Administratif 2013 - Recettes du budget PORTS DE PLAISANCE

From Lorient Agglomération

Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) dépendent des communes ou du département. Le présent fichier est…

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Updated on 3 de noviembre de 2015

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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET ASSAINISSEMENT COLLECTIF

From Lorient Agglomération

Depuis le 1er janvier 2012, Lorient Agglomération a pris la prise de compétences eau, assainissement et gestion intégrée de l’eau. La Direction de l’eau s’est donc organisée afin d’assurer ses nouvelles missions sur l’ensemble de l’agglomération. Une nouvelle organisation qui simplifie aussi la…

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Updated on 3 de noviembre de 2015

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Liste des codes fonctionnels - 2013 - Budget des PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES

From Lorient Agglomération

Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article. Cette classification par nature est complétée par une codification par fonction qui permet de…

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Updated on 3 de noviembre de 2015

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Accueil gens du voyage - taux occupation terrains 2014 et 2015

From Lorient Agglomération

Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les gens du voyage sur les communes de plus de 5 000 habitants. Ce fichier présente le taux d’occupation 2014 et 2015 des communes qui possèdent des terrains d’accueil (Lorient, Caudan,…

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Updated on 22 de febrero de 2016

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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET PORTS DE PLAISANCE

From Lorient Agglomération

Les ports de plaisance de Lorient, Larmor-Plage, Port-Louis, Gâvres et Guidel, gérés par la Sellor, relèvent des compétences de Lorient Agglomération. Les autres ports du territoire (Hennebont, Groix, Lomener, Locmiquélic, Lanester) dépendent des communes ou du département. Le présent fichier est…

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Updated on 3 de noviembre de 2015

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Compte Administratif 2014 recettes budget PRINCIPAL

From Lorient Agglomération

Le compte administratif retrace la situation exacte et réelle des finances de Lorient Agglomération (opérations réalisées et les restes à réaliser). Il est élaboré par "l’ordonnateur" de la collectivité, c’est à dire le Président. Le compte administratif doit correspondre au compte de gestion,…

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Updated on 1 de febrero de 2016

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Compte Administratif 2013 liste des codes fonctionnels BUDGET PRINCIPAL

From Lorient Agglomération

Le cadre comptable général utilisé par les collectivités est l’instruction dite « M14 ». Dans chaque nomenclature, dépenses et recettes sont classées, selon leur nature, par chapitre et par article. Cette classification par nature est complétée par une codification par fonction qui permet de…

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Updated on 1 de febrero de 2016

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Compte Administratif 2013 Recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

From Lorient Agglomération

L’assainissement non collectif comprend le contrôle de conception et de réalisation, le contrôle de fonctionnement (base règlementaire) et les réhabilitations groupées. Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les recettes du BUDGET ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF de…

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Updated on 3 de noviembre de 2015

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Etat de la dette 2016 - budget annexe PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES

From Lorient Agglomération

Fichier reprenant les emprunts du budget des parcs d’activités économiques de Lorient agglomération sur la période du 1/01 au 31/12. Ce fichier présente l’établissement bancaire prêteur (public ou privé) la durée de l’emprunt, le montant initial, le capital restant dû au 31/12, l'annuité en…

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Updated on 1 de marzo de 2016

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Compte Administratif 2013 dépenses du BUDGET PARC D’ACTIVITES ECONOMIQUES

From Lorient Agglomération

Ce fichier est extrait du logiciel Coriolis finances publiques et présente les dépenses du BUDGET PARCS D'ACTIVITES ECONOMIQUES de Lorient Agglomération réalisées en 2013.

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Updated on 3 de noviembre de 2015

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