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Simulateur de COUT DU CERTIFICAT D’IMMATRICULATION (CARTE GRISE)

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA,…

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Updated hace 3 días

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Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre de cases remplies et en montant déclaré dans chaque case.

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66.66666666666666/100

Updated on 18 de diciembre de 2020

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Simulateur de CALCUL DES DROITS DE SUCCESSION

From Premier ministre

Le site officiel de l'administration française, service-public.fr, référence une cinquantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la DILA,…

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Updated hace 1 día

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Simulateur pour CALCULER LES INDEMNITES POUR LICENCIEMENT ABUSIF

From Premier ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction…

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Updated hace 3 días

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Simulateur de CALCUL DE LA PENSION ALIMENTAIRE

From Premier ministre

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Evolution générale de l'épargne logement

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Évolution générale de l'épargne logement sur la période 2002-2010 concernant :- le nombre de comptes et de plans - l'encours des dépôts et des prêts- l'évolution du montant des prêts nouveaux versés- le montant et le nombre de primes d'Etat versées

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Updated on 20 de febrero de 2014

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Montants par bénéficiaire des principales prestations départementales

From Seine-Saint-Denis - Le Département

Description Il s'agit des montants annuel de dépenses au titre des principales prestations mises en œuvre par le Département rapportés aux nombre de bénéficiaires. Sources Département de la Seine-Saint-Denis - Logiciel et base de données métier, logiciel Financier Origine de la donnée - Producteur…

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Updated on 8 de octubre de 2015

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ChtxM_Taxe de sejour_2018

From CHATEAUROUX METROPOLE

Taxe de séjour en euros collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.

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44.44444444444444/100

Updated on 6 de agosto de 2019

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Taxe de séjour_2017

From CHATEAUROUX METROPOLE

Taxe de séjour en euros collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.

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Updated on 1 de abril de 2019

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Taxe de séjour_2015

From CHATEAUROUX METROPOLE

Taxe de séjour en euros collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.

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44.44444444444444/100

Updated on 1 de abril de 2019

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Taxe de séjour_2016

From CHATEAUROUX METROPOLE

Taxe de séjour en euros collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.

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44.44444444444444/100

Updated on 1 de abril de 2019

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ChtxM_Taxe de sejour_2019

From CHATEAUROUX METROPOLE

Taxe de séjour en euro collectée sur le territoire de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole.

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44.44444444444444/100

Updated on 14 de junio de 2023

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Subventions de Neuville-Saint-Rémy

From Commune de Neuville-Saint-Rémy

Le jeu de données présente les subventions accordées aux associations de la commune de Neuville-Saint-Rémy. Il comprend les montants, la date de convention, le nom du bénéficiaire, son ID, la nature, les dates de versement, la condition de versement, le pourcentage subventions…

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Updated on 19 de febrero de 2021

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Nouvelles pensions civiles de droit direct

From Service des Retraites de l'Etat

Cube de donnée des nouvelles pensions civiles de droit direct du régime des retraites de l’État , regroupées par les effectifs en fin d’année

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33.33333333333333/100

Updated on 6 de mayo de 2019

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