Zones d'exclusion pour l'installation de méthaniseur soumis à autorisation ou à l'enregistrement ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024 From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en janvier 2022, puis mise à jour le 01/08/2023 et le 25/03/2024. Couche non validée par la Préfecture, contrairement à l'éolien. Précautions sur l'utilisation de ces données : Les données… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de vigilance pour l'installation de Méthaniseur soumis à enregistrement ICPE en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2024 From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en janvier 2023, puis mise à jour le 01/08/2023 et le 24/03/2024. Couche non validée par la Préfecture, contrairement à l'éolien. Précautions sur l'utilisation de ces données : Les données… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones d'exclusion pour l'installation de Méthaniseur soumis à déclaration ICPE en Eure-et-Loir (028), au 25/03/2024 From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en janvier 2023, puis mise à jour le 01/08/2023 et le 25/03/2024. Couche non validée par la Préfecture, contrairement à l'éolien. Précautions sur l'utilisation de ces données : Les données… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de vigilance pour l'installation de Méthaniseur soumis à déclaration ICPE en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2024. From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en janvier 2023, puis mise à jour le 01/08/2023 et le 24/03/2024. Couche non validée par la Préfecture, contrairement à l'éolien. Précautions sur l'utilisation de ces données : Les données… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de vigilance pour l'installation de Méthaniseur soumis à autorisation ICPE en Eure-et-Loir (028), au 24/03/2024. From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir Couche nécessaire pour carto V2, dans le cadre des états généraux des ENR Réalisée par la DDT 28/SCCT/PCT sig en janvier 2023, puis mise à jour le 01/08/2023 et le 24/03/2024. Couche non validée par la Préfecture, contrairement à l'éolien. Précautions sur l'utilisation de ces données : Les données… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites