Zone de mouillage et d’équipements légers dans le Var en 2019 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Le dispositif ZMEL (zone de mouillage et d’équipements légers) a été créé par la loi du 3 janvier 1986 relative à l’aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral et par le décret du 22 octobre 1991 ; En 2017 la France s’est dotée d’une stratégie nationale qui repose sur les… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les délimitations des ports des capitaineries de l’État en Bretagne From DDTM Finistère Les délimitations des ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision géographique : Les limites du port de Roscoff-Bloscon sont tracées telles que définies dans les arrêtés. Les autres limites sont fournies par la Région Bretagne Couverture :… Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère From DDTM Finistère Limite entre deux quartiers d’immatriculation des affaires maritimes Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) From DDTM Pas-de-Calais Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) Description : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) Source : DDTM62 Millésime : 30/12/2021 Diffusion : ouverte Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Quartiers d’immatriculation des affaires maritimes dans le Finistère From DDTM Finistère Zone géographique d’immatriculation des navires Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de mouillages individuels dans le Var en 2019 From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Var Afin de résoudre le problème des mouillages illégaux ou des mouillages forains susceptibles d’altérer l’état des herbiers de posidonies, des autorisations d’occupation temporaire (AOT) pour des mouillages individuels sont délivrées par la Préfet du Var. Regroupées dans 76 zones le long du… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Secteur d'intervention des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère From DDTM Finistère Répartition des secteurs d’intervention des Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) de la DDTM du Finistère. Le secteur correspond au littoral de la commune concernée. Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Sièges des ULAM (Unités Littorales Des Affaires Maritimes) dans le Finistère From DDTM Finistère Sièges des Unités Littorales des Affaires Maritimes (ULAM) de la DDTM du Finistère Précision géographique : 1/25 000. Le point est placé approximativement, il ne s’agit pas du siège de l’ULAM. Couverture : Ensemble du littoral du Finistère État d’avancement : Donnée mise à jour en mars 2024 Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Mouillages individuels et mouillages groupés du Finistère From DDTM Finistère Mouillages individuels du Finistère déclarés par autorisation d’occupation temporaire (AOT) Mouillages groupés du Finistère (ZMEL : zone de mouillages et d’équipements légers) Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Les ports de capitaineries de l’État en Bretagne From DDTM Finistère Les ports dans lesquels s’exercent les missions des capitaineries, gérées par l’État (DDTM29) Précision géographique : Le point est placé approximativement dans les limites administratives du port concerné. Il ne s’agit pas du siège de la capitainerie. Couverture : Région Bretagne État… Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Mouillages groupés du Finistère From DDTM Finistère Recensement des mouillages groupés sur l'ensemble du littoral du Finistère ZMEL : Zone de Mouillages et d’Équipements Légers. Donnée à jour le 08/10/2024 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) From DDTM Pas-de-Calais Titre : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) Description : Zone d’occupation temporaire de mouillages et d’équipements légers ( bateaux ) Source : DDTM62 Millésime : 30/12/2021 Diffusion : Ouverte Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Mouillages individuels du Finistère From DDTM Finistère Mouillages individuels déclarés par Autorisation d’Occupation Temporaire (AOT) représentés par un cercle. Source : ADOC Web - 20/03/2024 Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime localisation des périmètres des ports approuvés sur le littoral de la Charente-Maritime. Le report graphique des limites administratives n'a été fait que pour les ports pour lesquels un travail de vérification a été mené et validé entre l'État et l'autorité portuaire. Les autres ports sont… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Coordonnées des points délimitant la zone d'interdictions de mouillage (+24m) dans l'Hérault From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Conformément à l'arrêté préfectoral N°20/2021, cette table géolocalise les 27 points des 4 zones d'interdiction de mouillage des bateaux de plus de 24 mètres. L'arrêté est joint au jeu de données et consultable sur le site des services de l’État dans l'Hérault. Ce jeu de données génère la couche… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone de mouillages collectifs autorisés en Vendée From DDTM Vendée Zones de mouillages et d’équipement légers collectifs autorisés pour l’accueil et le stationnement des navires de plaisance en dehors des limites portuaires. Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone d'interdiction de mouillage (+24m) dans l'Hérault From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Cette couche a été élaborée par jonction des 27 points des 4 zones d'interdictions de mouillage en mer de l'arrêté préfectoral N°20/2021. Elle a été complétée avec les zones d'interdiction de mouillage sur le bassin de Thau. Afin de rendre la donnée pertinente géographiquement, les contours de la… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de mouillages individuels sur corps morts autorisés en Loire-Atlantique From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Zones de mouillage individuel à usage mixte (professionnels et particuliers) gérées par la DDTM. Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Contours administratifs des ports en Loire-Atlantique From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-Atlantique Détermine le contour administratif d'un port, sous la même autorité portuaire et regroupant une partie terrestre et une partie en eau. Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones de mouillages et d'équipements légers (ZMEL) en Charente-Maritime From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime L’établissement d’une zone de mouillage net d’équipements légers (ZMEL) consiste à délimiter et aménager, sur le domaine public maritime (DPM) naturel, une aire d’accueil et de stationnement temporaires pour les navires et bateaux, avec des installations mobiles et relevables qui garantissent la… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites