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Résultats des élections législatives partielles des 22 et 29 mai 2016 (Alpes-Maritimes, Bas-Rhin)

From Ministère de l'intérieur

Résultats des élections législatives partielles des 22 et 29 mai 2016 dans la 5ème circonscription des Alpes-Maritimes et la 1ère circonscription du Bas-Rhin. L'ensemble des résultats des élections partielles est également consultable sur le site du ministère de l'intérieur, rubrique élections :…

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Updated on 30 de mayo de 2016

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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité…

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Updated on 17 de febrero de 2025

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Répertoire national des élus locaux : Municipaux des 40 communes membres de Grand Poitiers CU

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux) Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des éléments fournis par les élus lors de…

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Updated on 10 de marzo de 2022

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Actes municipaux de la Ville d'Antibes

Tableau d'enregistrement des actes - délibérations du Conseil municipal (jusqu'au 31.12.2023 - voir le jeu de données spécifique des délibérations pour avoir l'intégralité des délibérations depuis le XVIIIè siècle jusqu'à aujourd'hui), décisions (prises par le Maire par délégation du Conseil),…

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Updated hace 1 mes

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Répertoire national des élus locaux - Communautaires de Grand Poitiers CU

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données présente les élus locaux (élus en 2020) siégeant au conseil communautaire de Grand Poitiers. Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du ministère de l'intérieur, notamment sur la base des…

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Updated on 15 de julio de 2022

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Maires de la Ville d'Antibes

Liste des Maires d'Antibes depuis 1681 jusqu'aux élections de mars 2020 incluses. Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : «…

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Updated on 9 de junio de 2020

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Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026)

Maire, adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026), suite au conseil municipal en date du 26.05.2020.

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Updated on 22 de febrero de 2022

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Délégations du Maire aux adjoints et conseillers municipaux de la ville d'Antibes (mandature 2020-2026)

Délégations des adjoints et conseillers municipaux d'Antibes (mandature 2020-2026). Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante :…

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Updated on 25 de febrero de 2025

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Décisions prises par le maire de Nogent-sur-Marne (2014)

From NosDonnées.fr

L'ACTION publie ici un jeu de données contenant les décisions prises par le Maire de Nogent-sur-Marne en 2014 en vertu de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT). En effet, le Conseil Municipal de la commune a délégué pouvoir pour prendre ces décisions lors de sa…

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Updated on 10 de julio de 2017

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ELECTIONS - Répertoire_national_élus_locaux

From Commune de Brocas

Ce jeu de données présente les élus locaux (maires, conseillers municipaux, conseillers communautaires à l'échelle des EPCI, conseillers départementaux et régionaux) Ces données sont issues du Répertoire National des Elus (RNE), renseigné et tenu à jour par les préfectures et par les services du…

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Updated on 12 de abril de 2019

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Liste des maires de la commune

From Ville de Boulogne-Billancourt

Liste des maires de la commune depuis 1814

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Updated on 2 de agosto de 2019

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Quartiers de proximité

From Mairie de Toulouse

Quartiers de proximité sur le territoire de Toulouse

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Updated hace 1 semana

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Secteurs de proximité

From Mairie de Toulouse

Secteurs de proximité sur le territoire de Toulouse

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Updated hace 1 semana

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Arrêtés du Maire - 2016 à 2019 - STP

From Les Lilas

Arrêtés du Maire - Années 2016 à 2019

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Updated on 10 de julio de 2019

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Arrêtés du Maire 2017

From Les Lilas

Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.

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Updated on 10 de julio de 2019

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Arrêtés du Maire 2016

From Les Lilas

Arrêtés du Maire pour l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaire.

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Updated on 10 de julio de 2019

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Arrêtés du Maire 2018

From Les Lilas

Arrêtés du Maire pour l'année 2018 pris sur les compétences propres du Maire en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaires.

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Updated on 10 de julio de 2019

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Maires des Côtes d'Armor

From Département des Côtes d'Armor

Liste des maires des Côtes d'Armor.

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Délibérations du Conseil Municipal et décisions du Maire de la Ville de Roubaix depuis 2014

From Métropole Européenne de Lille

Actes et délibérations votés en Conseil Municipal depuis 2014 Décisions prises par le Maire de Roubaix depuis 2014 A partir de 2018 les vote du Conseil Municipal sont comptabilisés. Vous pouvez accéder au texte de la délibération et de la décision via le lien URL de la base de données. Ce jeux de…

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Updated on 5 de junio de 2024