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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2012

Géolocalisation des dossiers d'Autorisation de Droit des Sols (ADS) : permis de construire, permis de démolir, déclaration préalable, permis d'aménager ... Chaque dossier est représenté par un ou plusieurs points placé(s) au centre de la ou des parcelle(s) concernée(s) par le projet. Cette donnée…

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55.55555555555556/100

Updated on 2 de enero de 2025

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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2015

From Ville du Havre

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55.55555555555556/100

Updated on 13 de octubre de 2024

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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2011

From Ville du Havre

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55.55555555555556/100

Updated hace 1 semana

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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2013

From Ville du Havre

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55.55555555555556/100

Updated hace 1 semana

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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2019

From Ville du Havre

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Updated on 24 de octubre de 2024

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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2010

From Ville du Havre

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Updated hace 1 semana

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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2014

From Ville du Havre

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Updated hace 2 días

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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2017

From Ville du Havre

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Updated on 21 de enero de 2025

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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2020

From Ville du Havre

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Updated on 2 de enero de 2025

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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2018

From Ville du Havre

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Updated on 13 de enero de 2025

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Dossier d'Autorisation de Droit des Sols 2016

From Ville du Havre

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Updated on 12 de diciembre de 2024

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Officiel de la voirie de la CCPOP

From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Ce document a pour but de recenser * les voies présentes sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence, qu'elle soit communale ou non. * Les rues et les places sont recensées dans l'onglet Voies. * Les aménagements, parkings, lotissements, résidences, lieux-dits,…

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44.44444444444444/100

Updated on 9 de mayo de 2019

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Officiel de la voirie de la CCPOP_Voie

From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Ce document a pour but de recenser toutes les voies présentes sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence, qu'elle soit communale ou non.

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33.33333333333333/100

Updated on 9 de mayo de 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Officiel de la voirie de la CCPOP_habitat

From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Ce document a pour but de recenser des habitats, lotissements, propriétés, etc ..présents sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence. Bien qu'il tende à être exhaustif, il se peut que des erreurs se trouvent dans ce document ou que des informations manquent ou ne…

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44.44444444444444/100

Updated on 9 de mayo de 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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