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Principaux établissements d'enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur. Situation à date. Cette liste ne prends pas en compte les établissements-composantes des établissements publics expérimentaux et des établissements publics précédemment expérimentaux

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55.55555555555556/100

Updated on 1 de enero de 2024

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Principales institutions exécutant ou finançant la recherche (hors établissements d'enseignement supérieur)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Listes des principales institutions publiques de recherche. Situation au 1er janvier 2014.

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44.44444444444444/100

Updated on 24 de abril de 2014

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Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature des titres (comptabilité budgétaire) (LOLF)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

nomenclature des titres tels que définis par la LOLF avec code et libellé

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55.55555555555556/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

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Loi organique relative aux lois de finances, nomenclature titres par catégories (comptabilité budgétaire) (LOLF)

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Nomenclature des titres et catégories telle que définis par la LOLF (art 5).

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55.55555555555556/100

Updated on 13 de diciembre de 2018

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Le budget : missions interministérielles «Enseignement scolaire» et «Recherche et enseignement supérieur»

From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

Tableaux statistiques : crédits des missions interministérielles "enseignement scolaire" et "recherche et enseignement supérieur" Source : RERS - Repères et références statistiques sur les enseignements, la formation et la recherche

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Updated on 30 de septiembre de 2024

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Programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des domaines enseignement supérieur et recherche

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données liste les programmes annuels des collectes d'informations statistiques et de contrôle de gestion prévues par les directions d'administration centrale du ministère en charge de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Il est constitué des enquêtes…

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Updated on 9 de octubre de 2017

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Budget de l’État - Exercice 2015 (résultats et gestion)

From Cour des comptes

La Cour des comptes rend public, le 25 mai 2016, son rapport sur le budget de l’État en 2015, réalisé en application de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur la base notamment de 63 notes d’exécution budgétaire. L’exécution du budget de l’État en 2015 se caractérise…

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Updated on 6 de junio de 2017

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Certification des comptes 2019 de l’État

From Cour des comptes

La Cour des comptes publie l’acte de certification des comptes de l’État, établi chaque année en application de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF). La Cour certifie qu’au regard des règles et principes comptables qui lui sont applicables, le compte général de…

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55.55555555555556/100

Updated on 28 de abril de 2020

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Certification des comptes de l’État pour l’exercice 2015

From Cour des comptes

La Cour des comptes rend public, le 25 mai 2016, l’acte de certification des comptes de l’État pour l’exercice 2015, établi en application de l’article 58 de la loi organique relative aux lois de finances (Lolf). La Cour certifie qu’au regard des règles et des principes comptables qui lui sont…

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44.44444444444444/100

Updated on 6 de junio de 2017

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Finances publiques : pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance

From Cour des comptes

Dans le contexte d’une crise sanitaire aux conséquences massives et durables sur les finances publiques, la Cour a analysé les apports et les limites des lois organiques financières et la gouvernance des finances publiques en France. Après dix ans de mise en œuvre, le bilan du pilotage pluriannuel…

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Updated on 18 de enero de 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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