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Répertoire National des Associations (RNA) RNA

⚠️ Des emails frauduleux usurpant l'identité de data.gouv.fr peuvent circuler à destination des associations en demandant des données personnelles. N'y répondez pas Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat…

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ASSOCIATIONS (JOAFE)

From Premier ministre

Les données ''ASSOCIATIONS'' sont extraites des annonces publiées au Journal officiel. • Avant le 2 janvier 1985 au Journal officiel de la République française. • A partir du 2 janvier 1985 au Journal officiel associations et fondations d’entreprise (JOAFE). La base ASSOCIATIONS (JOAFE) publie : •…

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Updated on 9 de enero de 2025

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Répertoire National des Associations - Vienne

From Grand Poitiers Open Data

Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent…

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Updated hace 1 semana

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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne

From Région Bretagne

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Updated hace 4 días

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ASSOCIATIONS - Journal_officiel

From Commune de Brocas

Les données ''Associations'' sont extraites du JOAFE (Journal officiel des associations et fondations d'entreprise) et sont mises à jour chaque semaine. Le Journal officiel des associations, associations syndicales de propriétaires et fondations d’entreprise publie : Les déclarations de création,…

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Updated on 15 de diciembre de 2018

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Annuaire des associations - Angers

From Angers Loire Métropole

Annuaire des associations de la Ville d'Angers Concernant la colonne numero_RNA : il s'agit du numéro du Répertoire National des associations, soit l'identifiant unique permettant d'identifier l'association dans le référentiel national. Ce jeu de données alimente l'annuaire des associations sur le…

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Updated hace 4 días

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Répertoire National des Associations - Pays de la Loire

From Région des Pays de la Loire

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Updated on 10 de noviembre de 2024

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Répertoire Nationale des Associations (RNA) dans les Côtes d'Armor

From Département des Côtes d'Armor

Le présent jeu de données est issu du Ministère de l'intérieur, il permet de retrouver toutes les informations des associations situées dans les Côtes d'Armor. Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est…

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Updated hace 2 semanas

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Associations dont le siège social est à Roubaix (données RNA - Journal officiel des associations et fondations d'entreprises)

From Ville de Roubaix

Les données sont extraites du fichier national recensant l'ensemble des informations sur les associations RNA (Répertoire National des Associations). Seules les associations dont le siège social déclaré est localisé à Roubaix sont présentes. Le Journal officiel des associations, associations…

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Updated on 15 de julio de 2023

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