Conjunto de datos

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Nombre de locaux adressables par communes

From adresse.data.gouv.fr

Ce jeu de données propose un décompte du nombre de locaux adressables par commune, ainsi que le nombre d'adresses associées estimées. Il résulte du traitement du fichier des propriétés bâties (MAJIC/PROP) de la Direction Générale des Finances Publiques. Seuls les locaux pertinents pour l'adressage…

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Updated on 11 de septiembre de 2024

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HABITATION - Nombre_permis (logements + locaux)

From Commune de Brocas

Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type et par commune (2006-2016) - données arrêtées à fin avril 2017 Titre : Sit@del2 - Nombre de permis (logements + locaux) par type et par commune (2006-2016) - données arrêtées au Auteur : MEEM/CGDD/SOeS

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Updated on 15 de diciembre de 2018

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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AMENAGEMENT - Guichets_Publics_Locaux

From Commune de Brocas

Ce jeu de données est une extraction CSV de la base de données locales V2 fournie à l'origine par les services du Premier Ministre en format XML et notamment utilisée par Service-public.fr et le Comarquage. Au 19 mai 2014, il contient 61 754 organismes publics géolocalisés plus ou moins…

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Updated on 15 de diciembre de 2018

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Structures Sportives Blagnac

From Toulouse métropole

Liste des structures sportives de Blagnac

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Updated on 11 de junio de 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Mises à disposition de locaux aux associations

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente le nombre de mises à dispositions annuelles ou ponctuelles accordées aux associations par lieu de 2018 à 2019. Ces données sont visibles en vue carte.

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Updated on 25 de febrero de 2020

Licence Ouverte / Open Licence

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Locaux commerciaux (grand public) (ECO_COM_LOCAUXCOMMERCES_V) ECO_COM_LOCAUXCOMMERCES_V

Inventaire des commerces et locaux commerciaux vides Thématique Activité économique Producteur Brest métropole Créateur Direction du développement éco Fiche détaillée INSPIRE Id ECO_COM_LOCAUXCOMMERCES_V Type points Echelle 5000 Territoire Pays de Brest

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Updated hace 3 días

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Permis de construire (logements + locaux) - 2006-2016 - Orléans Métropole

Recensement de l’ensemble des permis de construire à usage d’habitation (logement) et à usage non résidentiel (locaux) par type et par commune de 2006 à 2016 (données arrêtées à fin avril 2017). Données issues du SITADEL. SITADEL est le « Système d’Information et de Traitement Automatisé des…

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Updated on 8 de abril de 2024

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Surface de locaux commencés - 2006-2015 - Orléans Métropole

Recensement de l’ensemble des surfaces de locaux commencés par type et par commune de 2006 à 2015 (données arrêtées à fin avril 2017) sur le territoire d'Orléans Métropole. Données issues du SITADEL. SITADEL est le « Système d’Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur…

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Updated on 8 de abril de 2024

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Logements commencés par nature de projet - 2006-2015 - Orléans Métropole

Recensement de l’ensemble des logements commencés par nature de projet et par commune de 2006 à 2015 (données arrêtées à fin avril 2017) sur le territoire d'Orléans Métropole. Données issues du SITADEL. SITADEL est le « Système d’Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur…

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Updated on 8 de abril de 2024

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Logements commencés - 2006-2015 - Orléans Métropole

Recensement de l’ensemble des logements commencés par type et par commune de 2006 à 2015 (données arrêtées à fin avril 2017) sur le territoire d'Orléans Métropole. Données issues du SITADEL. SITADEL est le « Système d’Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les…

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Updated on 8 de abril de 2024

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Quartiers prioritaires de la politique de la ville (BAT_ZON_ZonesUrbainesSensibles) BAT_ZON_ZonesUrbainesSensibles

Délimitation des Quartiers prioritaires de la politique de la ville. Une nouvelle génération de quartiers prioritaires entre en vigueur au 01 janvier 2024 pour la France métropolitaine par le décret n° 2023-1314 du 28 décembre 2023 Dans la bande des 300 m : TVA à 5.5% pour l'accession à la…

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Updated hace 1 semana

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Zonage du contrat urbain de cohésion sociale (BAT_ZON_ContratUrbCohesSocial) BAT_ZON_ContratUrbCohesSocial

Zones prioritaires définies par l'Etat et la collectivité (successeur du contrat de ville). Ces contrats sont signés pour 3 ans (reconductibles)entre l'état et la collectivité. Les priorité d'intervention sont les suivantes: accès à l'emploi et développement économique amélioration du cadre de vie…

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Immobilier municipal et communautaire (BAT_IMM_BatimentsMunicipaux) BAT_IMM_BatimentsMunicipaux

Patrimoine immobilier appartenant à Brest métropole et à la Ville de Brest Thématique Habitat / Locaux Producteur Brest métropole Créateur Dir. patrimoine/logistique Fiche détaillée INSPIRE Id BAT_IMM_BatimentsMunicipaux Type polygones Echelle 5000 Territoire Brest métropole

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Updated hace 1 semana

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Les locaux (logement, dépendances, commerce, industrie, ...) (REF_CAD_Locaux) REF_CAD_Locaux

Propriétés bâties (locaux Majic3) - Partie d'évaluation Données issues des fichiers fonciers de la DGFiP et donnant pour chaque local soumis à la taxe foncière, son descriptif, son évaluation et ses bases de taxation. Thématique Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) Producteur…

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Updated hace 1 semana

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Liste des salles associatives - Ville de Clermont-Ferrand

From Clermont Auvergne Métropole

Liste et géolocalisation des salles associatives de la ville de Clermont-Ferrand. Pour des informations supplémentaires sur les associations ou la location des salles associatives, vous pouvez consulter : Le portail des associations de la Ville de Clermont Le portail citoyen ICI rubrique: Je suis…

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Updated on 4 de septiembre de 2023

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Bâtiments communaux de La Baule-Escoublac

From CapAtlantique La Baule-Guérande Agglo

Bâtiments communaux de la Ville de La Baule-Escoublac. Identifiés par catégorie (sanitaire, culture, sport, loisir, administration, sécurité, culte, enseignement, commerce, social, tourisme, parcs et jardins) et ERP.

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Updated on 15 de septiembre de 2022