Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction From Shom Le produit « Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction » contient les emprises surfaciques des espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction de la France dans le monde. Il s’agit d’objets surfaciques 2D qui se scindent en quatre catégories : - la mer territoriale (des lignes de… Updated on 20 de octubre de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Limite de la redevance d'archéologie préventive From Shom Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite de la redevance d’archéologie préventive définie par le code du patrimoine. Cette limite est gérée par le Département des recherches archéologiques subaquatiques et… Updated on 21 de octubre de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Limites relatives aux usages de pêche From Shom Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche et issues des réglementations française et européenne. Ces limites sont gérées par la Direction des pêches maritimes et de… Updated on 17 de octubre de 2024 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Délimitations maritimes From Shom Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont définis par l’ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la… Updated on 21 de octubre de 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites