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Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels

From Shom

Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et qui porte maintenant la limite pour les navires de 4e catégorie à 5 milles de la côte la plus proche. La catégorie de navigation pour laquelle un navire est…

Updated on 9 de julio de 2024

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Classes des zones maritimes

From Shom

Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont été produites par le CEREMA en application de la directive 2009/45/CE, les classes des zones maritimes sont définies par l'article 223.2 du règlement annexé à l'arrêté du 23…

Updated on 9 de julio de 2024

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Communes sur le territoire m2A

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristiques des communes sur le territoire m2A. Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim - Heimsbrunn - Hombourg…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 18 de enero de 2019

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Périmètre de m2A depuis le 1er janvier 2017

From Mulhouse Alsace Agglomération

Emprise du territoire de Mulhouse Alsace Agglomération depuis le 1er janvier 2017 Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim -…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 27 de octubre de 2017

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Limite du Domaine Public Maritime naturel au large de la mer dans les Hauts-de-France

From DDTM Pas-de-Calais

Le domaine public maritime (DPM) est constitué : du rivage de la mer, c’est à dire tout ce qu’elle couvre et découvre en l’absence de perturbations météorologiques exceptionnelles ; du sol et du sous-sol de la mer jusqu’à la limite des eaux territoriales Source : DDTM62/DML/SAML/GDPML Mise à jour…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Limite des eaux côtières du Finistère

From DDTM Finistère

La limite des eaux côtières est construite à 1 mille de la ligne de base droite, elle délimite les eaux de surface qui s’étendent jusqu’à la limite extérieure d’une eau de transition. Source : Directive 2000/60/CE du Parlement Européen et du Conseil du 23 octobre 2000 Répertoire associé :…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne

Cette donnée définit le territoire de compétences des anciennes unités territoriales Nord et Sud de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne. Le 1 juillet 2024, les unités territoriales ont fusionnées en une Unité territoriale départementale dont les compétences s'étendent sur…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Limite transversale du domaine public fluvial du finistère

From DDTM Finistère

La limite DPF (domaine public fluvial) est la limite amont d’un cours d’eau domanial définissant la fin du DPF Document source : SMFA, limites sur cours d’eau du Finistère (mise à jour : 12/12/2002)

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Limites des EPCI dans le département de la Haute-Marne

Limites des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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Unités urbaines 2020 sur le département de la Haute-Marne

Unités urbaines 2020 au 1er janvier 2021 sur le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. La notion d’unité urbaine repose sur la continuité du bâti et le nombre d’habitants. Les unités urbaines sont construites en France métropolitaine et dans les DOM d’après la définition…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Bassins de vie 2012 dans le département de la Haute-Marne

Bassins de vie 2012 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Le découpage de la France « en bassins de vie » a été réalisé pour faciliter la compréhension de la structuration du territoire de la France métropolitaine. Le bassin de vie est le plus…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Zones d'emploi 2020 dans le département de la Haute-Marne

Zones d'emploi 2020 au 1er janvier 2020 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent. Le découpage en zones d'emploi constitue une partition du territoire…

Updated on 27 de noviembre de 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Codes postaux de Toulouse

From Mairie de Toulouse

Limites des secteurs postaux sur Toulouse

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66.66666666666666/100

Updated hace 4 días

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Limite de salure des eaux du Finistère

From DDTM Finistère

Le point de cessation de salure des eaux constitue, dans les estuaires, la frontière entre le champ d’application de la réglementation de la pêche maritime et de la pêche fluviale. La limite de salure des eaux (LSE) des fleuves, rivières et canaux est déterminée par le décret 2014-1608 du…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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Aires d'attraction des villes 2020 dans le département de la Haute-Marne

Aires d'attraction des villes 2020 au 1er janvier 2021 dans le département de la Haute-Marne et les départements limitrophes. L'aire d'attraction d'une ville définit son influence sur les communes environnantes. C'est un ensemble de communes, d’un seul tenant et sans enclave, constitué d’un pôle…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Cantons du département de la Haute-Marne

Zonages des cantons du département de la Haute-Marne. Le canton est la circonscription servant de cadre à l'élection des conseillers départementaux, anciennement conseillers généraux. Ils sont défini par la loi du 17 mai 2013.

Updated on 27 de noviembre de 2024

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Communes

From Toulouse métropole

Limites des communes de Toulouse Métropole

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55.55555555555556/100

Updated hace 1 semana

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Stationnement – Place en zone bleue

From La Rochelle

Les places en "zone bleue" ont des emplacements de stationnement gratuit dont la durée est limitée à 1 heure à compter de l'heure d'arrivée du véhicule (de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 19 h 00, du lundi au samedi, sauf les jours fériés).

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 7 de octubre de 2020