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Conjunto de datos

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Commune de La Sauzière-Saint-Jean | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de La Sauzière-Saint-Jean (81279). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 27 de junio de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Base Adresse Locale La Sauzière-Saint-Jean

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Base Adresse Locale, format BAL 1.2, de la commune de La Sauzière-Saint-Jean (81279)

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 17 de noviembre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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