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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de l'IFCE (IFCE) IFCE

From Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE)

L’article L 224-12 du code de l’environnement soumet à publication le suivi des objectifs de renouvellement des flottes publiques par des véhicules à faibles et très faibles émissions. L’arrêté organisant les modalités de publication par chaque personne assujettie a été publié au journal officiel…

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Updated on 14 de diciembre de 2023

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