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Conjunto de datos

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34 results

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INPE

From Institut national de l'information géographique et forestière

L’inventaire national des plans d’eau (INPE) a été réalisé par l’IGEDD (Inspection générale de l’environnement et du développement durable, coordonnateur), l’IGN (Institut national de l'information géographique et forestière) et le CNES (Centre national d’études spatiales), à la demande de la…

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A3 (passage des engins mécaniques d’entretien et de dépôt des produits de curage) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie A3 concernent les servitudes de passage des engins mécaniques d’entretien et de dépôt des produits de curage et faucardement attachées aux canaux d’irrigation et émissaires d’assainissement. En application des dispositions de l'article L. 152-7 du Code rural et de la…

Updated on 21 de enero de 2025

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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie A2 (passage des conduites souterraines d'irrigation) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation : Il est institué, au profit de collectivités publiques et de leurs concessionnaires ainsi qu'au profit des établissements publics, une servitude leur conférant le droit d'établir à demeure,…

Updated on 21 de enero de 2025

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Zones de répartition des eaux souterraines (surface)

From DREAL Poitou-Charentes

Description : Les zones de répartition des eaux sont des zones comprenant des bassins, sous-bassins, fractions de sous-bassins hydrographiques ou des systèmes aquifères, caractérisées par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. * Procédure : Ces zones…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 7 de julio de 2015

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L_PERIMETRE_ELEMENTAIRE_S_082

From DDT Tarn-et-Garonne

Zones de gestion de l'irrigation : périmètre élémentaire des organismes de gestion

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres élémentaires des organismes unique pour la gestion de l'eau - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Zonage des organismes unique de gestion collective de l'eau pour l'irrigation agricole par périmètre élémentaire.

Updated hace 2 días

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2020 - ZRE Neste

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Campagne d'irrigation étiage 2022, période estivale, hors ZRE - Département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Forages instruits au titre de la loi sur l'eau Référence réglementaire : la rubrique 1.1.1.0 du décret n°2006-881 du 17 juillet 2006 Données relatives au Registre des autorisations détenues au titre de la loi sur l'eau pour la campagne d'irrigation étiage 2022, hors ZRE, période estivale…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Campagne d'irrigation 2019-2020, hors ZRE - Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Updated on 22 de noviembre de 2024

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Campagne d'irrigation étiage 2021, période estivale, hors ZRE - Département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2019 - ZRE Neste

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2018 - ZRE Neste

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Campagne d'irrigation 2017-2018, hors ZRE - Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Périmètre des gestionnaires des réseaux d'irrigation sur le département des Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Les réseaux d'irrigation sont gérés principalement par des associations syndicales autorisées (ASA) ou des associations syndicales constituées d’office (ASCO). Ces groupements de propriétaires sont autorisés par le Préfet et soumis à sa tutelle qui s’assure que leur fonctionnement est bien…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Campagne d'irrigation 2020-2021, hors ZRE - Département des Landes

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Landes

Autorisations de prélèvement agricole (OUGC Irrigadour) - 2017 - ZRE Neste Complément : Un jeu de données non géolocalisé complémentaire à cette ressource est disponible dans la fiche de métadonnées en plus des services de téléchargement afférent à la donnée géolocalisée :…