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CIRCULAIRES : Instructions et circulaires des ministères

Il s'agit des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat (décret n° 2008-1281 du 8 décembre 2008 relatif aux conditions de publication des instructions et circulaires). L'attention du « Réutilisateur » est appelée sur le cadre…

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88.88888888888889/100

Updated on 6 de septiembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence

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Collèges Publics de l'Hérault

From Département de l'Hérault

Localisation des collèges publics dans le département de l'Hérault avec les coordonnées administratives associées. Effectifs SEGPA et totaux par collège, ainsi que section ULIS. Chiffres de la rentrée 2023.

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44.44444444444444/100

Updated on 16 de enero de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données ADS - année 2015

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2015.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 1 de abril de 2019

License Not Specified

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Données ADS_année 2017

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2017.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 1 de abril de 2019

License Not Specified

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Données ADS_année 2022

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2022.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 9 de septiembre de 2023

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Données ADS_année 2016

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2016.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 1 de abril de 2019

License Not Specified

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Données ADS_année 2020

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2020.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 9 de septiembre de 2023

License Not Specified

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Données ADS_année 2018

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2018.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 7 de septiembre de 2023

License Not Specified

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Données ADS_année 2021

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2021.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 9 de septiembre de 2023

License Not Specified

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Données ADS_année 2019

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2019.

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 9 de septiembre de 2023

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Données ADS_année 2023

From CHATEAUROUX METROPOLE

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2023.

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66.66666666666666/100

Updated on 9 de julio de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 jusqu'en 2022

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 sans préjugé de l'acceptation ou de refus de cette demande. date de mise à jour : 01/06/2022

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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