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Principales institutions exécutant ou finançant la recherche (hors établissements d'enseignement supérieur)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Listes des principales institutions publiques de recherche. Situation au 1er janvier 2014.

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Updated on 24 de abril de 2014

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Rapport de Jean Massot : les incidences sur la CNIL et la CADA du projet de loi pour une République numérique

From Premier ministre

Rapport rédigé par Jean Massot, Président de section (h) au Conseil d’État, relatif aux incidences sur la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) et la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) du projet de loi pour une République numérique.

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Updated on 17 de noviembre de 2017

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Conseillers régionaux Hauts-de-France 2021-2028

From Région Hauts-de-France

Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2021 - 2028 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (Suite aux élections de juin 2021). Nouveau fichier à chaque changement dans la vie des élu(e)s de l'institution. Accédez à la…

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Updated on 2 de septiembre de 2024

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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne

From Région Bretagne

Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent…

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Updated hace 3 días

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Démarches de critérisation avec les filières

From Région Bretagne

Dans le cadre du schéma des achats économiquement responsables, la Région Bretagne s'est engagée à co-construire des critères, en amont des consultations, dans le cadre des démarches d’animation par filière (agroalimentaire, bâtiment et construction). Ce jeu de données liste les filières avec…

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Updated on 13 de mayo de 2022

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Budget primitif 2019 - Région Bretagne

From Région Bretagne

Ce jeu de données présente le budget primitif 2019 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouvez consulter la rubrique budget du site bretagne.bzh

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Updated hace 3 días

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Annuaire des membres du CESER de Bretagne

From Région Bretagne

Liste des membres du Conseil Économique Social, Environnemental Régional (CESER) de Bretagne. Pour plus d'information sur le CESER, consultez leur site : https://ceser.bretagne.bzh.

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Updated hace 1 día

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Annuaire des élu·e·s du Conseil régional de Bretagne

From Région Bretagne

Ce jeu de données présente la liste des élu·e·s au conseil régional de Bretagne. Ce jeu alimente l'annuaire des élu·e·s présent sur le site http://www.bretagne.bzh.

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Updated hace 3 días

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Budget primitif 2020 - Région Bretagne

From Région Bretagne

Ce jeu de données présente le budget primitif 2020 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouvez consulter la rubrique budget du site bretagne.bzh.

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Updated hace 1 día

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Budget primitif 2023 - Région Bretagne

From Région Bretagne

Ce jeu de données présente le budget primitif 2023 de la Région Bretagne ; les crédits de paiement en dépenses et les recettes ventilés par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouvez consulter la rubrique budget du site…

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Updated on 27 de febrero de 2023

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Recueil des actes - Région Bretagne

From Région Bretagne

Suite à l’entrée en vigueur au 1er juillet 2022 de la réforme des règles de publicité et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales, ce jeu de données expose : Les délibérations du conseil régional et de sa commission permanente ; Les vœux votés en séance du conseil…

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Updated hace 2 días

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Données essentielles de la commande publique - Région Bretagne

From Région Bretagne

Depuis le 1er octobre 2018, les acheteurs publics ont l’obligation de publier les données essentielles de la commande publique pour tous les contrats dès 40 000 € HT : marchés publics et concessions, dans les 2 mois qui suivent la notification du contrat et/ou de sa modification. Au-delà de la…

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Updated hace 2 días

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Assiduité des élu·e·s régionaux

From Région Bretagne

Ce jeu de données expose l'assiduité des élu·e·s régionaux aux réunions délibératives et préparatoires du Conseil régional depuis juillet 2021 (sessions du conseil régional, commissions permanentes et commissions sectorielles pour les élu·e·s titulaires). Pour chaque élu·e, on expose par semestre…

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Updated on 8 de septiembre de 2023

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Programmation des achats

From Région Bretagne

Ce jeu de donnée contient les programmations des achats de la Région Bretagne. Il s’agit d’intentions d’achat, tous les achats indiqués dans le tableau de programmation ne seront pas réalisés, ou réalisés dans un temps décalé. Cette programmation est mise à jour tous les ans et transmise aux…

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Updated on 27 de marzo de 2024

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Élections Régionales 2021 - Candidatures au 1er tour

From Région Bretagne

Ce jeu de données détaille les candidatures du premier tour aux élections régionales 2021. Il est construit à partir du fichier publié par le Ministère de l’Intérieur restreint à la région Bretagne. Lien vers le jeu de données du Ministère de l'intérieur.

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Updated hace 3 días

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Les subventions attribuées depuis 2014

From Région Bretagne

Ce jeu de données contient les subventions attribuées depuis 2014 par la Région Bretagne. Il est conforme au socle commun des données locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/subventions/latest.html). Contrairement aux obligations portant sur les données essentielles des conventions de…

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Updated hace 3 días

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Élu·e·s du Conseil régional de Bretagne - RNE

From Région Bretagne

Ce jeu de données regroupe la liste des conseiller·e·s régionaux·ales élu·e·s en 2015. Les données sont issues du répertoire national des élues (RNE). Le jeu de données a été mis à jour et enrichi avec l'intitulé exact des fonctions qu'ils exercent et le lien vers la photo.

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Updated hace 3 días

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Supports de communication

From Région Bretagne

Ce jeu de données liste les supports de communication édités et diffusés par la Région Bretagne.

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Updated hace 3 semanas

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Budget primitif 2021 - Région Bretagne

From Région Bretagne

Ce jeu de données présente le budget primitif 2021 de la Région Bretagne ventilé par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouvez consulter la rubrique budget du site bretagne.bzh.

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Updated hace 4 días

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Budget primitif 2022 - Région Bretagne

From Région Bretagne

Ce jeu de données présente le budget primitif 2022 de la Région Bretagne ; les crédits de paiement en dépenses et les recettes ventilés par chapitres conformément à l'instruction budgétaire et comptable M71. Pour une présentation par mission, vous pouvez consulter la rubrique budget du site…

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Updated hace 3 días

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