This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.600 datasets on data.gouv.fr

11 results

Sort by:

Registre national des installations de production et de stockage d'électricité (au 30/04/2024)

Ce registre présente les installations de production et de stockage d'électricité raccordées directement ou indirectement aux réseaux publics d’électricité en France métropolitaine et dans les zones non interconnectées (ZNI) au 30 Septembre 2024. Selon l'article L142-9-1 du code de l'énergie, RTE…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated hace 3 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

AMENAGEMENT - Equipements_sportifs_2017

From Commune de Brocas

Le recensement national de l’intégralité des équipements sportifs, espaces et sites de pratiques constitue l’une des actions prioritaires conduite par le ministère chargé des sports. La démarche engagée a pour objectif de permettre une bonne connaissance partagée des…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 15 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF : comptes administratifs, budget primitif

From Lorient Agglomération

L'Agglomération de Lorient a mis en place un service public d’assainissement non collectif (SPANC) prévu par les lois sur l’eau de 1992 et 2006 pour préserver l’environnement et la santé publique. Le SPANC met en place différents types de conseil et de contrôles : Lors de la construction ou de la…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 7 de marzo de 2016

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Installations sportives de la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Disciplines proposées pour chaque installation sportive

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 19 de octubre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Equipements sportifs

From Ville de Levallois

Liste, localisation et caractéristiques des équipements sportifs de la Ville de Levallois : gymnases, palais des sports, stades…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 1 de julio de 2019

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

installations de chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole (MSA) MSA

From Mutualité Sociale Agricole

Le champ des chefs d’exploitation ou d’entreprise agricole exclut les exploitants agricoles ou les chefs d’entreprise agricole dont l’exploitation procure une activité inférieure à l’activité minimale d’assujettissement (AMA). La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt du 13…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 26 de febrero de 2021

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Défibrillateurs - Commune d'Annecy

From Ville d'Annecy

Ce jeu de données regroupe l'emplacement des défibrillateurs au sein de la ville d'Annecy. Ce jeu de données comprend l'adresse complète de l'emplacement des différents défibrillateurs, leur numéro de série, la date d'installation, l'accès intérieur ou extérieur, le modèle ainsi que le nom du…

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 14 de diciembre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence

1 reuse
0 favorites

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM

From Bureau de Recherches Géologiques et Minières

Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité. La définition d’une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) est donnée par le Livre V, Titre I,…

Updated hace 1 semana

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Installations classées soumises à autorisation

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Cette base contient les installations soumises à autorisation ou à enregistrement (en construction, en fonctionnement ou en cessation d'activité). Dernière mise à jour de la base de données : 27/04/2018.

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM

Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité.La définition d’une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) est donnée par le Livre V, Titre I, art.…

Metadata quality:

11.11111111111111/100

Updated on 29 de julio de 2021

0 reuses
0 favorites

Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM

Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité.La définition d’une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) est donnée par le Livre V, Titre I, art.…

Metadata quality:

11.11111111111111/100

Updated on 29 de julio de 2021

0 reuses
0 favorites