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Conjunto de datos

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109 results

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[archive] Demandes de brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur : Les numéros de…

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Updated on 9 de noviembre de 2022

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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

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Updated on 5 de marzo de 2024

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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

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Updated on 5 de marzo de 2024

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[archive] Déposants des brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui…

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Updated on 9 de noviembre de 2022

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Les jeunes entreprises innovantes

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Principaux résultats comptables et répartition régionale des JEI

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Updated on 4 de diciembre de 2017

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Programme de la fête de la Science 2023

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la Fête de la science 2023 qui aura lieu du 6 au 16 octobre pour la métropole et du 10 au 27 novembre pour l'international et l'outre-mer : animations, expositions, débats et d'initiatives scientifiques…

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Updated on 7 de junio de 2023

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Historique des infrastructures de recherche inscrites dans les feuilles de route des infrastructures de recherche

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données propose un historique des infrastructures de recherche inscrites dans les feuilles de route nationales des infrastructures de recherche. Il couvre les édition 2018 et 2021.

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Updated on 6 de septiembre de 2023

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Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé (SIRANo) SIRANo

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Ce jeu de données contient les informations sur les projets de recherche appliquée en santé et sélectionnés dans le cadre des programmes soutenus par le ministère chargé de la Santé depuis 2013. Les données portent sur les informations générales du projet, ses thématiques telles que déclarées par…

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Updated on 12 de junio de 2024

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Brevets français

From Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Données relatives aux brevets français déposés à l’INPI. Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les semaines et accessibles par API ou via site FTP : Brevets français – notices : contient les données relatives aux brevets français publiés depuis 2010 par l’INPI avec les informations…

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Updated hace 1 día

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Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France, principalement employé dans la version anglaise de la publication statistiques L'état de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en France n°8 - juin 2015 : Higher education & research in France,…

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Entreprises lauréates Innov’up Leader PIA

From Région Île-de-France

Innov'up Leader PIA est une déclinaison territoriale du Programme d'investissement d'avenir (PIA) Les projets sont cofinancés à parité par l’État et la Région Île-de-France. Le montant de financement accordé à une entreprise peut aller de 100.000 à 500.000 euros. L’aide représente 50 % maximum des…

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Updated on 6 de abril de 2021

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[archive] Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII : Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt…

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Updated on 17 de noviembre de 2023

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Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et développement. Ils sont présents dans l'application scanR au travers notamment de leur participation à des programmes de recherche ou à leurs dépôts de brevets.

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Updated on 10 de octubre de 2016

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[Archive]Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Indicateurs de participations, de subventions allouées et de nombre de projets sur la période du PCRI 2014-2020 (hors EIT et P2P).

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Updated on 5 de enero de 2022

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Gestion des fonds européens en Île-de-France - liste des opérations

From Région Île-de-France

La Région Île-de-France, autorité de gestion des fonds européens, gère une enveloppe de plus de 600 millions sur la période de programmation 2014-2020, répartie en 3 fonds européens structurels et d’investissement (FESI), à destination des entreprises, des associations ou des collectivités…

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Updated on 14 de diciembre de 2022

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Feuille de route des infrastructures de recherche 2018

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit la description des 99 infrastructures inscrites dans la feuille de route française des infrastructures de recherche 2018. Vous pouvez également consulter le moteur de recherche ou la cartographie des infrastructures de recherche de la feuille de route 2018.

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Updated on 15 de mayo de 2018

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Agreste - Innovation - Entreprises agroalimentaires

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Entreprises agroalimentaires de 10 salariés et plus Enquête Statistique publique, Insee - CIS, traitements SSP Caractéristiques des entreprises, l’innovation en produits, biens et services, les acteurs, l’innovation de procédé, les acteurs, sources d’information et de coopération, objectifs des…

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Updated on 4 de febrero de 2016

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Brevets européens

From Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Plusieurs jeux sont disponibles, mis à jour toutes les semaines et accessibles par API ou via site FTP : Brevets européens délivrés et désignant la France : contient les événements liés à la validité et la propriété du brevet européen en France, depuis 2010. • Abrégés traduits en français pour les…

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[archive] Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Updated on 17 de noviembre de 2023

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Les jeunes entreprises innovantes - répartition sectorielle

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Le jeu de données met à disposition, pour les années 2004 à 2017, les montants perçus par les jeunes entreprises innovantes par secteur. Ce jeu est proposé par la Direction Générale des Entreprises.

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Updated on 13 de diciembre de 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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