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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de la Ville de Nantes

Indemnités de fonction des élus de la Ville de Nantes Conformément aux engagements pris au titre de l’article 2 de la charte de déontologie des élus municipaux et à l’article L.2123-24-1-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Ville de Nantes rend publiques les indemnités de toute…

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Updated on 5 de marzo de 2025

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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de Nantes Métropole Ce jeu de données indique l'état annuel des déplacements effectués par les élus de Nantes Métropole dans le cadre de leur mandat métropolitain et pris en charge par Nantes Métropole. Conformément aux…

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Updated on 12 de marzo de 2025

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Indemnités de fonction de l'année 2024 des élus de Nantes Métropole

From Nantes Métropole

Indemnités de fonction des élus de Nantes Métropole Conformément aux engagements pris au titre de l’article 2 de la charte de déontologie des élus métropolitains et à l’article L. 5211-12-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, Nantes Métropole rend publiques les indemnités de toute…

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66.66666666666666/100

Updated on 5 de marzo de 2025

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Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes

From Nantes Métropole

Indemnités des déplacements réalisés au cours de l'année 2024 par les élus de la Ville de Nantes Ce jeu de données indique l'état annuel des déplacements effectués par les élus de la Ville de Nantes dans le cadre de leur mandat . Conformément aux engagements pris au titre de l’article 2 de la…

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Updated on 12 de marzo de 2025

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Indemnités des élus de la Métropole Rouen Normandie

From Métropole Rouen Normandie

Indemnités perçues par les élus de la Métropole Rouen Normandie pour l'année 2021.

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Updated on 13 de junio de 2022

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Indemnités des élus du Conseil Municipal - Tours

From Ville de Tours

Indemnité des élus du Conseil Municipal de la ville de Tours depuis 2014.

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Updated on 6 de febrero de 2025

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Indemnité de résidence de la fonction publique

From Épicycle

Taux de l'indemnité de résidence de la fonction publique en fonction du temps. Colonnes du fichier : date_effet : date (format AAAA-MM-JJ) d’entrée en vigueur de la valeur indiquée ; date_texte : date (format AAAA-MM-JJ) de la signature de l’arrêté ou du décret ; date_parution_jo : date (format…

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Updated on 2 de julio de 2022

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