This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.621 datasets on data.gouv.fr

13 results

Sort by:

Exemples d'exploitation des données de référence du Service Public de la Donnée (SPD)

Ce jeu de données liste des exemples d'exploitation des données de référence du service public de la donnée. Ces données proviennent de travaux de recensement de cas d'usage des jeux de données du service public de la donnée, réalisés par Etalab et menés à l'automne 2021. Le jeu de données classe…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 5 de octubre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
4 favorites

Référentiel Taxonomique TaxRef

From Système d'information sur la biodiversité

Taxref est le référentiel taxonomique national pour la faune, la flore et la fonge de France métropolitaine et d’outre-mer, élaboré et diffusé par le Muséum national d’Histoire naturelle (MNHN). Ce référentiel est unique pour la France ; il a pour but de lister et d’organiser les noms…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Référentiel des organismes

From Système d'information sur la biodiversité

Le référentiel des organismes est la liste des structures participant au Système d'information de l'inventaire du patrimoine naturel quel que soit leur statut (producteur de données, gestionnaire de données, validateur de données, etc.). L'objectif de ce référentiel est d'apporter un outil d'aide…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Référentiel des typologies d'habitat naturels et semi-naturels HabRef

From Système d'information sur la biodiversité

HabRef est le référentiel national réunissant les versions les plus récentes des typologies d’habitats ou de végétation de référence, couvrant les milieux marins et continentaux des territoires français de métropole et d’outre-mer. Sont prises en compte les typologies nationales ou relatives à un…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae « Projets de travaux, ouvrages et aménagements » figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2009-2024). Les projets de périmètre…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Avis de l'Autorité environnementale pour les plans, programmes et schémas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis Ae plan, programme et schéma figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2012-2024). Les plans, programmes et schémas de périmètre communal…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Avis conforme Cas par cas Plan Programme en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La procédure d’examen au cas par cas dans le cadre d’une auto-évaluation par la personne publique responsable a été introduite par le décret n° 2021-1345 du 13 octobre 2021 portant modification des dispositions relatives à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme et des unités…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Avis et Decision du CGDD (Commissariat général au développement durable, Autorité environnementale ministérielle)

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des avis et décisions relevant de l'autorité environnementale du ministre en charge de l'environnement figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) pour la période 2017-2024. L'Ae ministre est compétente pour les…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Avis de l'Autorité environnementale pour les Projets de travaux, ouvrages et aménagements localisés ponctuellement

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation ponctuelle des avis Ae "Projets de travaux, ouvrages, aménagements" figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) à partir de la couche Avis_MRAe_Projet_2009-2024 pour la période…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des projets depuis 2014 soumis au cas par cas, publiés sur le site internet de la DREAL. Les projets de périmètre infra-communal (majoritaires) sont rattachés à la commune concernée ; les projets de périmètre supra-communal sont rattachés à l'entité…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Avis Décision IGEDD

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

L’Autorité environnementale de l’Inspection générale de l’Environnement et du Développement durable (IGEDD) donne des avis publics sur les évaluations des impacts des grands projets et programmes sur l’environnement et sur les mesures de gestion visant à éviter, atténuer ou compenser ces impacts,…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour plans, programmes et schémas soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Géolocalisation à l'échelle communale des décisions motivées plan, programme et schéma de l'Autorité environnementale (Ae) figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) et MRAe (Mission Régionale d'Autorité environnementale) (période 2013-2024). Les…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Décisions motivées de l'Autorité environnementale (Ae) pour les projets soumis au cas par cas en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites