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Formations des élus du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2016-2021)

From Région Hauts-de-France

Ces fichiers concernent les formations suivies par les conseillers régionaux Hauts-de-France. Le mandat régional ouvre droit à la formation : Formation, adaptée aux fonctions des conseillers régionaux, obligatoirement organisée au cours de la première année de mandat pour les élus ayant reçu une…

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Updated on 21 de abril de 2022

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Pôles de compétitivité en Hauts-de-France (au 01/09/2021)

From Région Hauts-de-France

Localisation des pôles de compétitivité existants en Région Hauts-de-France (dernière mise à jour septembre 2021). Cette politique en place depuis 2004 vise à favoriser le développement de projets collaboratifs et innovants de recherche et développement (R&D). Ces pôles de compétitivité sont des…

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Updated on 21 de octubre de 2024

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Conseillers régionaux Hauts-de-France 2021-2028

From Région Hauts-de-France

Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2021 - 2028 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (Suite aux élections de juin 2021). Nouveau fichier à chaque changement dans la vie des élu(e)s de l'institution. Accédez à la…

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Updated on 2 de septiembre de 2024

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Moyens matériels des groupes politiques - groupe UDI-UC (mandat 2016-2021)

From Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants- Union centriste (UDI-UC) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional…

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Updated on 3 de mayo de 2022

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Présences et absences des élus régionaux Hauts-de-France (mandat 2016-2021)

From Région Hauts-de-France

Les présences/absences des élus aux instances du Conseil régional Hauts-de-France correspondent à la réalité en séance : présence, ou absence, physique aux instances (séances plénières, commissions permanentes et commissions thématiques) ou en distanciel à partir de la commission permanente du 2…

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Updated on 23 de julio de 2021

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Les 10 plus hautes rémunérations de 2018 à 2023 des agents de la Région Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Plus hautes rémunérations brutes pour les années 2018, 2019, 2020, 2021, 2022 et 2023 (montant annuel en euros) des agents. Dans le respect de la loi de transformation de la fonction publique. Référence législative : https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000038889182

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Updated on 2 de julio de 2024

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Conseillers du CESER Hauts-de-France de 2018 à 2023

From Région Hauts-de-France

Le Conseil Economique, Social et Environnemental Régional (CESER) est une assemblée de représentants de la société civile, nommés par le Préfet, issus paritairement de 3 collèges (entreprises et activités professionnelles non salariées, organisations syndicales de salariés, organismes et…

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Updated on 24 de junio de 2024

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Moyens en personnel des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2021-2028)

From Région Hauts-de-France

L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel, sans qu'ils puissent excéder 30 % du montant total des…

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Updated on 17 de julio de 2024

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Conseillers régionaux Hauts-de-France 2016-2021

From Région Hauts-de-France

Liste des conseillers régionaux élus de la Région Hauts-de-France pour la mandature 2016 - 2021 avec leur département d'appartenance, leur groupe politique et leur mandat. (La donnée 2020 est valable jusqu'aux élections de juin 2021) visualiser la donnée géographique :…

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Updated on 2 de septiembre de 2024

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Communes lauréates de l'appel à projet "centre-ville centre-bourg" 2023-2027

From Région Hauts-de-France

Sur les 148 communes identifiées pour répondre à l'Appel à Manifestation d’Intérêt (AMI) lancé par la Région en janvier 2023, 103 communes vont bénéficier du dispositif de redynamisation des Centres-Villes et Centres-Bourgs (114 communes en avaient bénéficié en 2019-2022). Ce programme régional…

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Updated on 17 de junio de 2024

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Moyens matériels des groupes politiques - groupe RNIA - Rassemblement National Indépendants et Apparentés (2021-2028)

From Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Rassemblement National Indépendants et Apparentés (RNIA) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de…

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Updated on 23 de agosto de 2024

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Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants (2021 - 2028)

From Région Hauts-de-France

Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRRI - Majorité Régionale, Républicains et Indépendants. Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Majorité Régionale, Républicains et Indépendants (MRRI) ainsi que les consommations annuelles par…

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Updated on 26 de julio de 2024

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Dépenses de l’exécutif et du Cabinet du Conseil régional Hauts-de-France (2016-2021)

From Région Hauts-de-France

La majorité régionale souhaite publier annuellement les éléments concernant les frais de restauration, déplacement et de transport de la collectivité afin d’être le plus transparent sur les frais engagés par les agents et élus de la collectivité. La régie dite de cabinet a été créée en mai 2016,…

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Updated on 30 de junio de 2020

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Moyens en personnel des groupes politiques du Conseil régional Hauts-de-France (mandat 2016-2021)

From Région Hauts-de-France

L’article L. 4132-23 du Code général des collectivités territoriales permet au président du conseil régional d’ouvrir au budget de la région, sur un chapitre spécialement créé à cet effet, les crédits nécessaires à l’affectation de personnel, sans qu'ils puissent excéder 30 % du montant total des…

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Updated on 17 de julio de 2024

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Moyens matériels des groupes politiques - groupe UDI - Union des Démocrates et Indépendants (2021 - 2028)

From Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Union des Démocrates et Indépendants (UDI) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de prendre en…

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Updated on 23 de agosto de 2024

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Compte Administratif 2021 - Région Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2021 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France. A partir de 2022 le compte administratif est remplacé par le CFU (compte financier unique).

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Updated on 27 de enero de 2023

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Moyens matériels des groupes politiques - groupe MRA - Modem Radicaux et Apparentés (2021-2028)

From Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe MoDem Radicaux et Apparentés (MRA) ainsi que les consommations annuelles par poste. L’article L.4132.33 du Code général des collectivités territoriales permet au Conseil régional de prendre en charge les…

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Updated on 26 de julio de 2024

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Compte Administratif 2019 - Région Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Compte administratif pour l'année 2019 présenté par M. Xavier Bertrand, Président du Conseil Régional des Hauts-de-France.

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Updated on 27 de abril de 2021

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Moyens matériels des groupes politiques - groupe Les Indépendants années 2020 - 2021

From Région Hauts-de-France

Ces fichiers rendent compte des montants des budgets annuels mis à la disposition du groupe Les Indépendants (LI) ainsi que les consommations annuelles par poste pour l'année 2020 et pour 2021 sur la période de janvier à juin (date des nouvelles élections régionales) L’article L.4132.33 du Code…

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Updated on 3 de mayo de 2022

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Compte Financier Unique (CFU) 2022 - Hauts-de-France

From Région Hauts-de-France

Présentation du compte financier unique (CFU) 2022 de la région approuvé par la délibération du 22 juin 2023.

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Updated on 19 de julio de 2023

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