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54 results

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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article R111.3 (risque MVT du code de l'Urbanisme au regard des…

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Updated on 8 de marzo de 2023

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Plan communal de sauvegarde (PCS) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le plan communal de sauvegarde (PCS) est un outil réalisé à l'échelle communale, sous la responsabilité du maire, pour planifier les actions des acteurs communaux de la gestion du risque (élus, agents municipaux, bénévoles, entreprises partenaires) en cas d'évènements majeurs naturels,…

Updated hace 2 semanas

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longeault en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longeault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

Updated hace 1 semana

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pont en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pont et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de référence…

Updated hace 1 semana

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

Updated hace 1 semana

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Tréclun en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Tréclun et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

Updated hace 1 semana

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Dijon en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 07/12/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - zonage des aléas du PPRN, - Zonage…

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvault en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvault et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Bligny-sur-Ouche en Côte-d'Or

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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Bligny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes…

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Lusigny-sur-Ouche en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Lusigny-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes…

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Rouvres-en-Plaine en Cote-d'Or

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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Rouvres-en-Plaine et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes…

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Pluvet en Cote-d'Or

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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Pluvet et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Perrigny-lès-Dijon en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Perrigny-lès-Dijon et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et…

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Izier en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Izier et a été approuvé par arrêté préfectoral du 03/08/2015. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

Updated hace 1 semana

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Plan de prévention des risques naturels pour le secteur de Saône - secteur 3 en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne le secteur de Saône - secteur 3 et a été approuvé par arrêté préfectoral du 30/12/2008. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes…

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Venarey-lès-Laumes en Cote-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Venarey-lès-Laumes et a été approuvé par arrêté préfectoral du 31/12/2009. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et…

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Chenôve en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Chenôve et a été approuvé par arrêté préfectoral du 06/02/2013. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - zonage des aléas du PPRN, - Zonage…

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Champdôtre en Cote-d'Or

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Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Champdôtre et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Longvic en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Longvic et a été approuvé par arrêté préfectoral du 24/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes de…

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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or

From DDT Côte-d'Or

Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fleurey-sur-Ouche et a été approuvé par arrêté préfectoral du 27/06/2014. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre d'exposition au risque du PPRN, - profils en travers et cotes…

Updated hace 1 semana

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