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Cadastre graphique de la Commune de Gestel

Le plan du cadastre est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national. Le plan du cadastre d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de…

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44.44444444444444/100

Updated on 31 de julio de 2019

License Not Specified

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Document d'urbanisme de la commune de Gestel

From Lorient Agglomération

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 février 2020 + modification simplifiée n°1 le 09 novembre 2023. Contexte de collecte Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.…

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33.33333333333333/100

Updated on 27 de noviembre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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