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Informations de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

Informations ou annexes informatives des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plan Local d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Ce sont des informations annexées conformément aux articles R123-13 et R123-14 du Code de l'Urbanisme pouvant interférer avec le droit à…

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Updated on 12 de septiembre de 2024

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Prescriptions de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever…

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Updated on 12 de septiembre de 2024

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Prescriptions de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

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55.55555555555556/100

Updated on 12 de septiembre de 2024

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Prescriptions de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

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Updated on 12 de septiembre de 2024

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Informations de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

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Updated on 12 de septiembre de 2024

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Informations de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

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Updated on 12 de septiembre de 2024

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Habillage des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

Cette table contient les éléments d'habillage des documents graphiques des PLU des communes de Lorient Agglomération. Les éléments d'habillage sont des éléments géométriques ou des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (noms des lieux-dits, marges de recul aux routes,…

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Updated on 12 de septiembre de 2024

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Zonages des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

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Updated on 17 de noviembre de 2023

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Habillages texte des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

La géométrie d'un habillage textuel, surfacique, linéaire ou ponctuel est obtenue à la suite de la numérisation des documents graphiques du PLU ou POS. Les données résultantes ne correspondent pas à des objets géographiques en tant que tels. Contexte de collecte Numérisation de l'ensemble de…

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Updated on 15 de noviembre de 2022

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Habillages linéaires des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

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Updated on 25 de noviembre de 2022

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Prescriptions ponctuelles des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

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Updated on 15 de noviembre de 2022

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Prescriptions surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

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Updated on 17 de noviembre de 2023

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Prescriptions linéaires des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

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Updated on 15 de noviembre de 2022

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Habillages surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

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Updated on 15 de noviembre de 2022

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Informations surfaciques des PLU en vigueur - Saint-Lô Agglo

Information géographique annexée au PLU ou information géographique contextuelle ajoutée aux documents graphiques du PLU. Saisie sur base du plan parcellaire. Contexte de collecte Numérisation de l'ensemble des informations surfaciques relatives aux documents d'urbanisme en vigueur sur Saint-Lô…

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Updated on 15 de noviembre de 2022