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CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Lden

Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Elles permettent ainsi de quantifier les…

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CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type A-Lden

From DDT Tarn

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Procédure d'urbanisme de plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS) et carte communale (CC) - Tarn

From DDT Tarn

Ces données décrivent les documents d’urbanisme opposables et les procédures en cours pour les communes du Tarn dans leur dernier état connu. Cette description est volontairement limitée pour remplir un objectif précis : - montrer, au moyen de cartes de synthèse, la répartition géographique des…

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CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type A-Ln

From DDT Tarn

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Classement sonore surfacique indicatif des infrastructures de transport terrestre - Tarn

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Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes. Donnée surfacique fournie à titre indicatif.

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CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Ln

From DDT Tarn

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PPBE Plan de prévention du bruit dans l’environnement - Tarn

From DDT Tarn

Plan d’action de lutte contre le bruit « tendant à prévenir les effets du bruit, à réduire, si nécessaire, les niveaux de bruit, ainsi qu’à protéger les zones calmes » (art. L.572-6 du code de l’environnement). A68, C1_albi, C1_castres, D100, D1012, D13, D612, D622, D630, D631, D69, D800, D81,…

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Zones de débroussaillement réglementaire (OLD)

From DDT Tarn

Zones soumises aux obligations légales de débroussaillement Le débroussaillement fait partie intégrante de la défense des forêts contre l’incendie (DFCI) et est donc obligatoire sur certains secteurs sensibles du département du Tarn. L’obligation légale de débroussaillement s’applique dans les…

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Agrégation tables génériques zones de bruit routier type B indice 00 - Tarn

From DDT Tarn

Agrégation des tables génériques décrivant les Zones de Bruit, pour une infrastructure, type d'infrastructure concernée ROUTE (R), type de carte B et indice 00. Carte des secteurs affectés par le bruit (ou cartes de "type b") carte à réaliser dans le cadre des CBS en application de l’article…

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Zone d'application légale du débroussaillement dans les Hautes-Alpes

From Direction Départementale des Territoires des Hautes-Alpes

Le débroussaillage est obligatoire dans les communes boisées dont les forêts sont soit classées par décision administrative comme particulièrement exposées aux incendies, soit incluses dans les massifs forestiers énumérés par le Code forestier et situés dans les régions Aquitaine, Corse,…

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