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Accueil gens du voyage - tarifs 2015 et 2016

Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les gens du voyage sur les communes de plus de 5 000 habitants. Ce fichier présente les tarifs des terrains d'accueil pour les années 2015 et 2016 : le montant des redevances par emplacements…

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55.55555555555556/100

Updated on 22 de febrero de 2016

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Accueil gens du voyage - taux occupation terrains 2014 et 2015

From Lorient Agglomération

Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les gens du voyage sur les communes de plus de 5 000 habitants. Ce fichier présente le taux d’occupation 2014 et 2015 des communes qui possèdent des terrains d’accueil (Lorient, Caudan,…

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55.55555555555556/100

Updated on 22 de febrero de 2016

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Terrains d'accueil des gens du voyage - Mauges Communauté

From Région des Pays de la Loire

Ensemble des terrains d'accueil des gens du voyage situés sur le territoire de Mauges Communauté.

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44.44444444444444/100

Updated on 8 de febrero de 2019

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Aires permanentes d'accueil des gens du voyage sur le territoire de m2A

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristique des aires permanentes d'accueil des gens du voyage sur le territoire de m2A Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden -…

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55.55555555555556/100

Updated on 9 de agosto de 2023

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Aire d'accueil des gens du voyage dans le Grand Avignon

From Grand Avignon

Le territoire du Grand Avignon comprend 5 aires d'accueil pour les gens du voyage. Ces données mettent en avant le contour de ses aires avec un identifiant unique, l'adresse, la commune, le code INSEE ainsi que des informations pratiques (Nombre d'emplacement, de place, tarif des places et limite…

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44.44444444444444/100

Updated on 1 de julio de 2024

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être réalisés et gérés par une collectivité qui peut être soit une commune,…

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66.66666666666666/100

Updated on 12 de noviembre de 2015

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Aires d'accueil des gens du voyage en Maine-et-Loire

From Département de Maine-et-Loire

Terrains d'accueil aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage situés dans le département de Maine-et-Loire. La donnée suit le standard de métadonnées COVADIS.

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44.44444444444444/100

Updated on 14 de octubre de 2024

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Terrain d'accueil des gens du voyage dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Updated hace 1 semana

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Localisation des terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage sur le département de l’Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on 2 de agosto de 2022

License Not Specified

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Communes du Gard concernées par l'obligation de réaliser une aire d'accueil et d'habitat selon les prescriptions du SDAGV

From DDTM Gard

Table indiquant la liste des communes ayant une obligation de réaliser une aire d'accueil et de grand passage et d'habitats adaptés figurant dans les prescriptions Révision du schéma départemental des aires d'accueil des gens du voyage 2019-2024

Updated hace 1 semana

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Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée

From DDTM Vendée

Terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Vendée

Updated hace 1 semana

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage en Haute-Garonne

From DDT Haute-Garonne

Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour caractéristique commune d'être…

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage, en Eure-et-Loir (28) au 01/04/2024

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated hace 1 semana

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Terrains d'accueil pour les gens du voyage en Ariège

From Direction Départementale des Territoires de l'Ariège

Updated hace 1 semana

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DDT 91 : Accueil des gens du voyage

From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne

Le présent standard de données contient un ensemble de spécifications sémantiques et techniques nécessaire pour standardiser les données géographiques se rapportant à l'accueil des gens du voyage. Les données ici standardisées répondent aux besoins suivants : - Suivre l'avancement du SDAGV…

Updated hace 1 semana

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Terrain d'accueil pour les gens du voyage en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des terrains aménagés pour le passage ou le séjour des gens du voyage en Charente. Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour…

Updated hace 1 semana

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