Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-Marne From DDT Haute-Marne Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et… Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-Marne From DDT Haute-Marne Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et… Updated hace 3 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Friches agricoles potentielles 2020 dans le département de la Haute-Marne From DDT Haute-Marne Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et… Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Friches agricoles potentielles 2019 dans le département de la Haute-Marne From DDT Haute-Marne Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et… Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Friches agricoles potentielles 2022 dans le département de la Haute-Marne From DDT Haute-Marne Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et… Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Friches agricoles potentielles 2018 dans le département de la Haute-Marne From DDT Haute-Marne Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et… Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne From DDT Haute-Marne Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et… Updated hace 3 semanas Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Friches agricoles potentielles 2023 dans le département de la Haute-Marne From DDT Haute-Marne Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et… Updated hace 2 días Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Friches agricoles potentielles dans l'Hérault From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Hérault Table contenant la liste des friches agricoles potentielles en 2019, avec pour chaque parcelle : son identifiant cadastral, la commune et l’EPCI où elle se trouve, sa surface, son potentiel agronomique (qualité des sols et irrigation), son zonage au PLU, si elle est concernée par l’OLD, et si elle… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites