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Fonds de Solidarité Prioritaire adoptés en 2013

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Fonds de solidarité prioritaires, adoptés en 2013, détaillés au niveau individuel (projet par projet) avec des informations relatives notamment à leur répartition géographique et sectorielle et à leurs montants. Le Fond de solidarité prioritaire (FSP) du ministère des Affaires étrangères est…

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Updated on 29 de enero de 2014

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Fonds d'urgence humanitaire 2012

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Activités d'aide du Fonds d'urgence humanitaire, détaillée au niveau individuelle (projet par projet) avec des informations relatives notamment à la répartition géographique et sectorielle de l'aide et à ses conditions financières.

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Updated on 29 de enero de 2014

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Fonds de Solidarité Prioritaire adoptés en 2012

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Fonds de solidarité prioritaires, adoptés en 2012, détaillés au niveau individuel (projet par projet) avec des informations relatives notamment à leur répartition géographique et sectorielle et à leurs montants. Le Fond de solidarité prioritaire (FSP) du ministère des Affaires étrangères est…

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Updated on 29 de enero de 2014

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Aides aux entreprises dans le cadre de l'épidémie de COVID-19 en Bretagne

From Région Bretagne

Le fonds de solidarité Dans le contexte de l'épidémie de COVID-19, l’Etat a mis en place, avec les Régions, un fonds de solidarité doté d’1,7 milliard d’euros pour le mois de mars 2020 qui permettra le versement d’une aide défiscalisée allant jusqu’à 1500 euros aux plus petites entreprises, aux…

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Fonds de restructuration des locaux d’activité (FRLA) FRLA

From Agence nationale de la cohésion des territoires

Déployé à compter de mars 2021, le Fonds de Restructuration des Locaux d'Activité a permis de soutenir, dans le cadre de la première enveloppe de 60M€ dont il a été doté, 182 opérations immobilières représentant près de 700 locaux d'activité remis sur le marché pour un montant total de subvention…

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Updated on 27 de marzo de 2024

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Opérations programmées par le Fonds Européen de Développement Economique et Régional en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Projets bénéficiant du FEDER (Fonds Européen de Développement Economique et Régional) et dont les dossiers sont gérés par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre de sa subvention globale, sur la période de programmation 2007-2013. CHAMPS COMPOSANT LE FICHIER : Nom de la structure…

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Updated on 9 de mayo de 2019

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Projet d'Initiative Citoyenne (PIC) de Roubaix

From Métropole Européenne de Lille

Le Projet d’initiative citoyenne (PIC) un dispositif régional constitué d’un fonds cofinancé par la Ville de Roubaix, qui vise à accompagner et susciter les dynamiques participatives et citoyennes dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville. Ce dispositif donne aux populations de…

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Updated on 5 de junio de 2024

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Archives de 1272 à 1790 de Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Inventaire des documents de la période 1272 à 1790 consultables aux archives communales de la ville de Digne-les-Bains.

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Updated on 9 de mayo de 2019

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Cadastre napoléonien (CadastreNapoleonien) CadastreNapoleonien

From Brest métropole

Le cadastre napoléonien a été institué en France par la loi du 15 septembre 1807 sous le règne de Napoléon 1er. L'ensemble des planches disponibles exploitables sur Brest métropole ont été découpées, nettoyées, géoréférencées et assemblées dans le cadre d'une prestation finalisée en 2020 pour le…

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Updated hace 3 días

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Collections du Musée Gassendi

From Ville de Digne-les-Bains

Inventaire des œuvres du Musée Gassendi de Digne-les-Bains extrait de la base Flora Musées. Ce fichier permet de connaître la liste descriptive des collections appartenant au musée municipal. Le fichier est composé de 18 colonnes et 7121 lignes. La mise à jour est annuelle, le fichier le plus…

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Updated on 19 de enero de 2021

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Archives régionales

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Les fonds patrimoniaux sont consultables gratuitement au sein des Archives régionales Une salle des inventaires virtuelle et des modules de recherche sont à votre disposition pour explorer le contenu des fonds d’archives, et en demander la consultation.…

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Updated on 28 de marzo de 2024

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Fonds de Participation des Habitants (FPH) de Roubaix

From Métropole Européenne de Lille

Les Fonds de participation des habitants (FPH) sont issus de la volonté d’associations et d’habitants du Nord – Pas de Calais de recourir à des modalités de financement souples et rapides pour permettre la réalisation de micro-projets dans les quartiers prioritaires de la Politique de la ville.…

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Updated on 5 de junio de 2024

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Opérations programmées par le Fonds Européen Agricole de Développement Rural en Provence-Alpes-Côte d'Azur 2/4

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Projets bénéficiant du FEADER (Fonds Européen Agricole de Développement Rural) et dont les dossiers sont gérés par la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur sur la période de programmation 2007-2013 : La région gère les fonds structurels européens dans le cadre de plusieurs délégations de gestion : sur…

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Updated on 9 de mayo de 2019

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Nombre de bénéficiaires du Fonds Unique d'Aide (FUA) par commune depuis 2018

From Conseil départemental du Finistère

Nombre de bénéficiaires du FUA depuis 2018 par commune du Finistère. Plus d’informations sur https://www.finistere.fr/A-votre-service/Insertion-RSA/Le-fonds-unique-d-aide Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la mention « < 5 » est…

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Updated on 25 de septiembre de 2020

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Bénéficiaires du Fonds social européen du Finistère

From Conseil départemental du Finistère

Nombre de bénéficiaires du Fonds de solidarité européen -FSE- du Finistère, répartis par intercommunalité (EPCI) et années de 2016 à 2017

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Updated on 30 de septiembre de 2024

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Dalles de la photographie aérienne 1950 (REF_PHO_1950_Dalles) REF_PHO_1950_Dalles

From Brest métropole

Dalles constituant la mosaïque de photographies de la prise de vue aérienne réalisée en 1950. Thématique Fonds historique Producteur Brest métropole Créateur SIG Pays de Brest Fiche détaillée INSPIRE Id REF_PHO_1950_Dalles Type polygones Echelle 5000 Territoire Brest métropole

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Dalles de la photographie aérienne 2021 Finistère - 25cm (REF_PHO_2021_Dalles_20cm_Pays) REF_PHO_2021_Dalles_20cm_Pays

From Brest métropole

Dalles de la photographie aérienne 2021 - 25cm Thématique Référentiels (plan de ville, photo, cadastre, ...) Producteur Brest métropole Créateur SIG Fiche détaillée INSPIRE Id REF_PHO_2021_Dalles_20cm_Pays Type polygones Echelle 1000 Territoire Pays de Brest

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Updated on 28 de mayo de 2024

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Dalles de la photographie aérienne 2019 Brest métropole - 10cm (REF_PHO_2019_Dalles_10cm_Brest) REF_PHO_2019_Dalles_10cm_Brest

From Brest métropole

Dalles de la photographie aérienne Brest métropole 2019 - 10cm Thématique Fonds historique Producteur Brest métropole Créateur SIG Fiche détaillée INSPIRE Id REF_PHO_2019_Dalles_10cm_Brest Type polygones Echelle 0 Territoire Pays de Brest

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Updated hace 3 días

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Nombre de bénéficiaires du Fonds de Solidarité Logement (FSL) par commune depuis 2018

From Conseil départemental du Finistère

Nombre de bénéficiaires du FSL depuis 2018 par commune du Finistère. Plus d’informations sur https://www.finistere.fr/A-votre-service/Habitat-Logement/Acces-et-maintien-dans-un-logement-FSL Par respect du secret statistique, pour les communes dont le nombre de bénéficiaires est inférieur à 5, la…

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Updated on 25 de septiembre de 2020

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Emprise de la photo aérienne 1999 (REF_PHO_1999_Emprise) REF_PHO_1999_Emprise

From Brest métropole

Emprise de la photo aérienne 1999 Thématique Fonds historique Producteur Brest métropole Créateur SIG Pays de Brest Fiche détaillée INSPIRE Id REF_PHO_1999_Emprise Type polygones Echelle 5000 Territoire Brest métropole

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Updated on 28 de mayo de 2024

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