This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 60.783 datasets on data.gouv.fr

6 results

Sort by:

Fondations Reconnues d'Utilité Publique

Ce jeu de données contient la liste des fondations reconnues d'utilité publique. Il mentionne son nom, son titre, son objet, sa date de reconnaissance d'utilité publique, la dernière modification statutaire validée par décret au Conseil d'Etat ou par arrêté du MI, l'adresse du siège social (avec…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 30 de abril de 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
11 favorites

Fondations d'entreprises

From Ministère de l'intérieur

Ce jeu de données contient la liste des fondations d'entreprises avec le code de la fondation, son nom, son objet, sa catégorie, sa date de reconnaissance, son adresse, son code postal et la ville correspondante.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 10 de agosto de 2020

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
4 favorites

Fondation assistance aux animaux

From Cour des comptes

La Cour des comptes rend public, le 21 juillet 2016, un rapport établi en application de l’article L. 111-8 du code des juridictions financières sur la Fondation assistance aux animaux, organisme faisant appel à la générosité publique. Créée en 1989 et ayant pour objet social d’assurer la défense…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 6 de junio de 2017

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
1 favorite

La Fondation de l’Armée du Salut

From Cour des comptes

La Cour des comptes a contrôlé le compte d’emploi des ressources collectées auprès du public par la Fondation de l’Armée du Salut sur les exercices 2012 à 2016, afin de vérifier la conformité des dépenses engagées aux objectifs poursuivis par l’appel à la générosité publique. À l’issue de son…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 20 de marzo de 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

La Fondation Notre-Dame

From Cour des comptes

Créée à l’initiative du diocèse de Paris et reconnue d’utilité publique en 1992, la Fondation Notre-Dame (FND) fait appel à la générosité du public pour soutenir des actions dans les domaines caritatif, social, éducatif, artistique, culturel et de la communication. La Cour, dans la limite des…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 6 de junio de 2017

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Projets de la Fondation du Patrimoine

From Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Liste des projets de la Fondation du Patrimoine sur le territoire de la Communauté d'Agglomération Lisieux Normandie

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 28 de noviembre de 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites