Enveloppe urbaine 2004 en Haute-Savoie From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie Représentation de l'enveloppe urbaine en 2004. Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
d73_2019_rfp_uf_gr5 From DDT Savoie d73_2019_rfp_uf_gr5 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
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TACHE URBAINE From DEAL Guadeloupe Tache urbaine sur le territoire de la Guadeloupe L_TACHE_URBAINE_S Calcul de la tache urbaine : - Batiment@BDTOPOV3®2021 - Commune@BDTOPOV3®2021 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Propriétaires publics - Parcelles Cadastrales From DEAL Guadeloupe -2022- L_FONCIER_PUBLIC_S Extractions des types de propriétaires des fichiers fonciers 2022 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
d73_2019_rfp_uf_gr9 From DDT Savoie d73_2019_rfp_uf_gr9 Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
d73_2019_rfp_uf_gr4interco From DDT Savoie d73_2019_rfp_uf_gr4interco Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT AUX COMMUNES DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À LA RÉGION ILE DE FRANCE From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À L'ÉTAT FRANÇAIS From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Foncier public du Val d'Oise From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise Cette donnée permet d établir une stratégie locale en matière de mobilisation foncière et contribuer à atteindre des objectifs de production de logements dont les logements sociaux. Cet outil d'aide à la décision recensant l'ensemble des terrains publics y compris les terrains de l'Etat et de ses… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC des groupements de communes du département de l'Essonne (syndicats Intercommunaux, intercommu-nalités, CCAS, bureau de bienfaisance...) From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC PERSONNE APPARTENANT À UNE PERSONNE MORALE PUBLIQUE From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC APPARTENANT À DES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Référentiel Foncier Public national -Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC DES ORGANISMES HLM DU DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
RÉFÉRENTIEL FONCIER PUBLIC ÉTAT OU/ET ÉTABLISSEMENT PUBLIC EN ESSONNE From Direction Départementale des Territoires de l'Essonne Référentiel Foncier Public national - Le référentiel foncier public permet une représentation cartographique des terrains bâtis et non bâtis des propriétaires publics.Il est structuré selon deux orientations différentes :• un recensement global de la propriété publique État, collectivités locales… Updated hace 1 semana Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites