PLU Évry-Courcouronnes From Ville d'Evry-Courcouronnes Le plan local d’urbanisme ou le PLU est le document de planification communale. Il est fondé par la loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) du 13 décembre 2000, en remplacement du Plan d’Occupation des Sols (POS). Le PLU en vigueur à Courcouronnes, dont la révision a été prescrite le 26 juin… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 10 de febrero de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Photographies anciennes From Ville d'Evry-Courcouronnes Ce jeu de données réunit un ensemble de photographies anciennes. Des informations, pour nombre d'entre elles, sont manquantes ou perfectibles : titre, thème, description, année, etc. Si, parmi les personnes consultant ce jeu de données, certaines disposent de précisions, elles sont invitées à les… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 13 de octubre de 2022 License Not Specified 0 reuses 0 favorites
Arrêtés 2021 - Evry-Courcouronnes - Format SCDL From Ville d'Evry-Courcouronnes Afin d’organiser les règles de vie sur le territoire, le Maire prend des arrêtés dans le cadre de ses pouvoirs de police et dans le cadre des compétences qui lui ont été déléguées en début de mandat par le Conseil Municipal. Le présent jeu de données, établi au format SCDL, recense les arrêtés… Metadata quality: Metadata quality: Data description filled Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 55.55555555555556/100 Updated on 21 de abril de 2022 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites