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Taxe d'aménagement des Espaces Naturels Sensibles

Taxe d'aménagement des Espaces Naturels Sensibles (TAENS), anciennement Taxe Départementale des Espaces Naturels Sensibles (TDENS) Contexte de collecte La Taxe d’Aménagement des Espaces Naturels Sensibles (TAENS, anciennement TDENS) est établie sur la construction, la reconstruction et…

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Updated on 25 de abril de 2022

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Chemins ruraux inscrits au PDIPR - Département du Loiret

From Département du Loiret

La donnée contient le linéaire des chemins ruraux inscrits au Plan Départemental d'Itinéraires et de Randonnées. Contexte de collecte Depuis la loi de décentralisation de 1983, les départements sont responsables de la mise en place des Plans départementaux d’Itinéraires de Promenade et de…

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Syndicats de rivières par commune - Département du Loiret

From Département du Loiret

Appartenance d'une commune à un ou plusieurs syndicats de rivière dans le Loiret Contexte de collecte Un syndicat de rivière est un EPCI et est compétent pour une gestion cohérente d'un cours d'eau et de ses affluents, sur tout ou partie d'un bassin versant. Les actions menées sont, entre autre,…

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Itinéraires de petites randonnées du PDIPR - Département du Loiret

From Département du Loiret

La donnée contient les tracés des itinéraires de petites randonnées du PDIPR. Contexte de collecte La donnée est composée des petites randonnées de 16 cantons servant à la mise à jour du PDIPR ou Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnées. Méthode de collecte Les données ont…

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Maîtres d'ouvrage de distribution d'eau potable - Département du Loiret

From Département du Loiret

Les maîtres d'ouvrage de distribution d'eau potable dans le Loiret Contexte de collecte Dans le cadre du porté à connaissance des informations du territoire relatives à l'eau (assainissement collectif et autonome, eau potable et rivière), l'observatoire de l'eau recense les acteurs du territoire…

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Station d'épuration - Département du Loiret

From Département du Loiret

Les stations d'épuration du Loiret Contexte de collecte [Attention : données en cours de révision] La construction de l'observatoire de l'eau est à l'origine de la consolidation des données assainissement collectif, collectées sur le terrain par les chargés de territoire. Méthode de collecte La…

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Ensembles paysagers - Département du Loiret

From Département du Loiret

Les 13 ensembles paysagers regroupant les 50 entités paysagères du Loiret. Contexte de collecte Couche géographique des ensembles paysagers qui permettent de comprendre comment s’organise et se structure le paysage. Treize ensembles paysagers distinguent le paysage du Loiret, notamment en…

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Accès aux parcs départementaux - Département du Loiret

From Département du Loiret

Accès aux parcs départementaux Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles (ENS) pour promouvoir la création de sites ouverts gratuitement au public. Un ENS comprend des terrains en…

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Updated on 25 de abril de 2022

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Entités paysagères - Département du Loiret

From Département du Loiret

Les 52 entités paysagères du Loiret Contexte de collecte Les entités paysagères sont des zones au sein desquelles la composition et la structure du paysage sont communes. Elles sont définies en fonction des grands ensembles de relief, des types d’occupation du sol, des dynamiques qui s’y déroulent…

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Gestion du mobilier des ENS - Département du Loiret

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Couche de ponctuel qui renseigne les aménagements mobiliers réalisés dans les parcs départementaux Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles (ENS) pour promouvoir la création de sites…

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Updated on 19 de enero de 2024

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Gestion des panneaux des ENS - Département du Loiret

From Département du Loiret

Couche de ponctuel qui renseigne les panneaux au sein des ENS. Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles (ENS) pour promouvoir la création de sites ouverts gratuitement au public. Un…

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Updated on 17 de julio de 2023

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Périmètres des parcs départementaux - Département du Loiret

From Département du Loiret

Les périmètres des parcs départementaux du Loiret, appelés également Espaces Naturels Sensibles (ENS) Contexte de collecte En 1997, l'Assemblée départementale du Loiret a décidé d'instituer et d'utiliser la Taxe départementale des espaces naturels sensibles pour promouvoir la création de sites…

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Maîtres d'ouvrage de production d'eau potable - Département du Loiret

From Département du Loiret

Les maîtres d'ouvrage de production d'eau potable dans le Loiret Contexte de collecte Dans le cadre du porté à connaissance des informations du territoire relatives à l'eau (assainissement collectif et autonome, eau potable et rivière), l'observatoire de l'eau recense les acteurs du territoire…

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Parcs et jardins - Département du Loiret

From Département du Loiret

Les parcs et jardins du Loiret Contexte de collecte La couche a été créée dans le cadre de l'élaboration de l'atlas de l'environnement du Loiret afin d'avoir une connaissance des parcs et jardins dans le Département. Méthode de collecte La base de données a été réalisée par le Département du…

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Updated on 25 de abril de 2022

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