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Fresques - Mulhouse

Localisation ponctuelle et principales caractérisques (photo, artiste, etc) des fresques peintes et autres créations artistiques sur des murs, façades,etc sur le territoire de Mulhouse

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Updated on 12 de febrero de 2024

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Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

L’article n°171 de la loi n°2008-776 de modernisation de l’économie adoptée le 04.08.2008, codifié aux articles L.2333-6 du Code général des Collectivités territoriales, a créé une nouvelle taxe dénommée la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 01.01.2009. La Taxe locale sur la…

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88.88888888888889/100

Updated on 13 de junio de 2024

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Règlement local de publicité : Enseignes (URB_RLP_ZonesEnseignes) URB_RLP_ZonesEnseignes

From Brest métropole

Zonage reglementaire pour les enseignes Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019" Créateur Atelier d'études urbaines Fiche détaillée INSPIRE Id…

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88.88888888888889/100

Updated hace 1 semana

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Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes (URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes) URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes

From Brest métropole

Zonage réglementaire pour l'implantation des enseignes, de la publicité et des préenseignes Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019" Créateur Atelier…

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88.88888888888889/100

Updated hace 3 días

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Martigues - Urbanisme - Nature des demandes et réponses administratives associées

From Ville de Martigues

Nombre et nature des demandes d'urbanisme déposées depuis 1933 avec leur réponse administrative associée. Ce nombre est classé par année civile, par nature de la demande et par statut de la réponse associée. Les données sont actualisées quotidiennement. Trouvez ci-dessous la description des champs…

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44.44444444444444/100

Updated on 31 de mayo de 2024

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